Marque expirée - Marque en non vigueur

OXULFATION
AUBERT & DUVAL Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
1334660
Date de dépôt :
12/12/1985
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
12/12/2015

Présentation de la marque OXULFATION

Déposée le 12 décembre 1985 par la Société par Action Simplifiée (SAS) AUBERT & DUVAL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « OXULFATION »

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) AUBERT & DUVAL domicilié(e) Tour Maine Montparnasse, 33, avenue du Maine,75015 PARIS (dossier no 2302648) - 75015 - France et immatriculée sous le numéro RCS 380 342 808 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET LAVOIX domicilié(e) 2 Place d'Estienne d'Orves,75441 PARIS CEDEX 09 (dossier no 2302648) - 75441 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque OXULFATION est expirée depuis le 12 décembre 2015.

AUBERT & DUVAL a également déposé les autres marques suivantes : MES , DIFAD , ALACRITE , F 65 , LK , PYRAD , OXULFATION , ALACRITE , SDC , NYB66


AUBERT & DUVAL Société par actions simplifiée - Tour Maine Montparnasse, 33, avenue du Maine,75015 PARIS (dossier no 2302648) - 75015 - France - SIREN 380342808


CABINET LAVOIX - 2 Place d'Estienne d'Orves,75441 PARIS CEDEX 09 (dossier no 2302648) - 75441 - France


Renouvellement sans limitation n°2055037 - Publication au BOPI 1995-43

Renouvellement sans limitation le 9 décembre 2005 n°2302648 - Publication au BOPI 2005-12-09

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1986-21

Inscription le 15 septembre 2005 - Changement de dénomination n°425873 - Publication au BOPI 2005-09-15

Inscription le 15 septembre 2005 - Changement de dénomination;Changement de nature juridique;Changement d'adresse n°425871 - Publication au BOPI 2005-09-15

Inscription le 15 septembre 2005 - Transmission totalede propriété n°425872 - Publication au BOPI 2005-09-15

Inscription le 20 juin 1995 - CHANGEMENT DE DENOMINATION n°186534 - Publication au BOPI 1995-06-20

Métaux et alliages métalliques et en particulier fontes et aciers de toutes catégories, sous toutes formes, traités spécialement en vue d'une bonne tenue au frottement.