Marque enregistrée - Marque en non vigueur
MOTO PASS
Numéro de dépôt :
1671910
Date de dépôt :
18/06/1991
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
18/06/2001
Présentation de la marque MOTO PASS
Déposée le 18 juin 1991 par AUBEGES Philippe auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « MOTO PASS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque MOTO PASS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1671910.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MOTO PASS est expirée depuis le 18 juin 2001.
AUBEGES Philippe a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-49