Déposée le 29 juillet 2010 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) AU FIL DE L EAU
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « La Bel'Pom » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2010-35 du 3 septembre 2010.
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) AU FIL DE L EAU domicilié(e) 6 RUE DE LA FONTAINE - 62500 - TILQUES - France et immatriculée sous le numéro RCS 518 247 010 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, AU FIL DE L EAU domicilié(e) 6 RUE DE LA FONTAINE - 62500 - TILQUES - France.
La marque La Bel'Pom a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3757571.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
AU FIL DE L EAU, SARL - 6 RUE DE LA FONTAINE - 62500 - TILQUES - France - SIREN 518247010
AU FIL DE L EAU - 6 RUE DE LA FONTAINE - 62500 - TILQUES - France
Publication - Publication le 3 sept. 2010 au BOPI 2010-35
Enregistrement avec modification - Publication le 8 avr. 2011 au BOPI 2011-14
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés ; papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendrier ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; couches en papier ou en cellulose (à jeter) ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques ;
Produits forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; légumes frais ; plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt ; gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes ; bois bruts ; plantes séchées pour la décoration ; fourrages ;
Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool ;
Boissons alcooliques (à l'exception des bières) ; cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux ; extraits ou essences alcooliques.
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