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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) AU FIL DE L EAU
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FABRICATION ARTISANALE La Bel' Pom
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

FABRICATION ARTISANALE La Bel' Pom
AU FIL DE L EAU, SARL

Numéro de dépôt :
3757570
Date de dépôt :
29/07/2010
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
29/07/2020
FABRICATION ARTISANALE La Bel\' Pom de AU FIL DE L EAU

Présentation de la marque FABRICATION ARTISANALE La Bel' Pom

Déposée le 29 juillet 2010 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) AU FIL DE L EAU auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « FABRICATION ARTISANALE La Bel' Pom » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2010-35 du 3 septembre 2010.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) AU FIL DE L EAU domicilié(e) 6 RUE DE LA FONTAINE - 62500 - TILQUES - France et immatriculée sous le numéro RCS 518 247 010 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, AU FIL DE L EAU domicilié(e) 6 RUE DE LA FONTAINE - 62500 - TILQUES - France.

La marque FABRICATION ARTISANALE La Bel' Pom a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3757570.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 31 32 33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque FABRICATION ARTISANALE La Bel' Pom est expirée depuis le 29 juillet 2020.

AU FIL DE L EAU a également déposé les autres marques suivantes : NAVIGATION DOUCE , La Bel'Pom , RANDONNEE BATELIERE , Au Fil de l'Eau, Au Fil du Temps Journal d'informations générales, libre et gratuit. A disposition dans toutes les gares d'eau. Mai 2000 - no 1 Dépôt légal en cours , AU FIL DE L'EAU , PASSEUR DE RIVES , MonPlombier.bzh , Au fil de l'Eau Randonnées Batelieres Le Silence en Plus , Portrait à domicile


AU FIL DE L EAU, SARL - 6 RUE DE LA FONTAINE - 62500 - TILQUES - France - SIREN 518247010


AU FIL DE L EAU - 6 RUE DE LA FONTAINE - 62500 - TILQUES - France


Publication - Publication le 3 sept. 2010 au BOPI 2010-35

Enregistrement avec modification - Publication le 28 janv. 2011 au BOPI 2011-04

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés ; papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendrier ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; couches en papier ou en cellulose (à jeter) ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques ;

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt ; gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes ; bois bruts ; plantes séchées pour la décoration ; fourrages ;

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool ; fabriqués par des artisans.

Boissons alcooliques (à l'exception des bières) ; cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux ; extraits ou essences alcooliques ; fabriqués par des artisans.