Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CL
AU CHENE – LIEGE

Numéro de dépôt :
3244348
Date de dépôt :
01/09/2003
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
01/09/2013
CL de AU CHENE – LIEGE

Présentation de la marque CL

Déposée le 1 septembre 2003 par la société AU CHENE – LIEGE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « CL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2003-42 du 17 octobre 2003.

Le déposant est la société AU CHENE – LIEGE domicilié(e) 1 Rue Gaston PONTNEAU,40140 SOUSTONS - 40140 - France et immatriculée sous le numéro RCS 542 001 656 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mr Michel PONTNAU AU CHENE – LIEGE domicilié(e) 1 Rue Gaston PONTNEAU,40140 SOUSTONS - 40140 - France.

La marque CL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3244348.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

20

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CL est expirée depuis le 1 septembre 2013.

AU CHENE – LIEGE a également déposé les autres marques suivantes : AU CHENE LIEGE , s2e , P.M.T (Plastique-Moulage-Technologie) , POPCORK , AU CHENE LIEGE , TS , PA (PONTNEAU Aîné)


AU CHENE – LIEGE - 1 Rue Gaston PONTNEAU,40140 SOUSTONS - 40140 - France - SIREN 542001656


Mr Michel PONTNAU AU CHENE – LIEGE - 1 Rue Gaston PONTNEAU,40140 SOUSTONS - 40140 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2004-12

Publication - Publication le 17 oct. 2003 au BOPI 2003-42

– bouchons en liège. – bouchons en matière synthétique pour bouteille.