Déposée le 16 mars 1999 par la Société par Action Simplifiée (SAS) AU CHAPON BRESSAN
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « AU CHAPON BRESSAN »
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) AU CHAPON BRESSAN domicilié(e) Rue du Stade, L'Huppe,01340 MONTREVEL EN BRESSE (dossier no 2397151) - 01340 - France et immatriculée sous le numéro RCS 311 403 554 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, AU CHAPON BRESSAN domicilié(e) Rue du Stade, L'Huppe,01340 MONTREVEL EN BRESSE (dossier no 2397151) - 01340 - France.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque AU CHAPON BRESSAN est expirée depuis le 16 mars 2019.
AU CHAPON BRESSAN a également déposé les autres marques suivantes : AU CHAPON BRESSAN
AU CHAPON BRESSAN SAS - Rue du Stade, L'Huppe,01340 MONTREVEL EN BRESSE (dossier no 2397151) - 01340 - France - SIREN 311403554
AU CHAPON BRESSAN - Rue du Stade, L'Huppe,01340 MONTREVEL EN BRESSE (dossier no 2397151) - 01340 - France
Renouvellement sans limitation le 5 février 2009 n°2397151 - Publication au BOPI 2009-02-05
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1999-36
Publication - Publication le 30 avr. 1999 au BOPI 1999-18
Viande de chapon bénéficiant de l'appellation d'origine " volaille de Bresse " ; chapon bénéficiant de l'appellation d'origine " volaille de Bresse " Poisson, gibier ; extraits de viande, fruits et légumes conservés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes, oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glaces à rafraîchir. Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; graines (semences) ; fruits et légumes frais ; plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux, malt Chapon vivant bénéficiant de l'appellation d'origine " volaille de Bresse ".
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.
Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.
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