Marque enregistrée - Marque en non vigueur

PACTE D'EXCELLENCE TRYBA
ATRYA , Société par Actions Simplifiée

Numéro de dépôt :
3794490
Date de dépôt :
03/01/2011
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
Date d'expiration :
03/01/2021
PACTE D\'EXCELLENCE TRYBA de ATRYA

Présentation de la marque PACTE D'EXCELLENCE TRYBA

Déposée par voie électronique le 3 janvier 2011 par la Société par Action Simplifiée (SAS) ATRYA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « PACTE D'EXCELLENCE TRYBA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-04 du 28 janvier 2011.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) ATRYA domicilié(e) Zone Industrielle Le Moulin 67110 GUNDERSHOFFEN - France et immatriculée sous le numéro RCS 315 399 121 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET NUSS domicilié(e) 10 rue Jacques Kablé 67080 STRASBOURG CEDEX - France.

La marque PACTE D'EXCELLENCE TRYBA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3794490.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PACTE D'EXCELLENCE TRYBA est expirée depuis le 3 janvier 2021.

ATRYA a également déposé les autres marques suivantes : (Marque figurative) , ATRYA , SERVICE + , EVOLINE , GOFENETRES.NET VOUS CHOISISSEZ NOUS POSONS , TRYBA NOVA HA 85 , ATRYA , ISOL'4 , LE VERANDIER , CLOSY


ATRYA , Société par Actions Simplifiée - Zone Industrielle Le Moulin 67110 GUNDERSHOFFEN - France - SIREN 315399121


CABINET NUSS - 10 rue Jacques Kablé 67080 STRASBOURG CEDEX - France


Publication - Publication le 28 janv. 2011 au BOPI 2011-04

Enregistrement sans modification - Publication le 10 juin 2011 au BOPI 2011-23

Matériaux de construction métalliques ; constructions métalliques ; constructions transportables métalliques ; vérandas métalliques ; portes, y compris portes de garages (métalliques) ; fenêtres métalliques ; battants, dormants, arrêts, cadres, armatures, châssis, galets, paumelles, croisillons, parcloses (parties de fenêtres ou de portes), tringlerie (autres que les tringles de rideaux), ferrures, garnitures, caches, poignées et poignées-poussoirs de portes, de fenêtres et de vérandas (métalliques) ; huisseries métalliques ; charnières métalliques ; panneaux métalliques, avec ou sans vitrage, pour la réalisation de portes et notamment de portes d'entrée ; grilles et barreaux de grilles métalliques pour portes et fenêtres ; serrurerie métallique non électrique ; dispositifs non électriques d'ouverture et de fermeture de portes, de fenêtres et de volets ; quincaillerie métallique, notamment pour portes et fenêtres ; blindages, y compris blindages de portes ; heurtoirs métalliques pour portes ; volets battants, volets roulants et plus généralement volets (métalliques) ; caissons de volets roulants (métalliques) ; métaux communs et leurs alliages. ;

Dispositifs électriques d'ouverture et de fermeture de portes, de fenêtres et de volets ; verre revêtu d'un dépôt conducteur ; judas optiques pour portes ; alarmes et dispositifs de sécurité, systèmes électroniques programmables de fermeture et de sécurité. ;

Contrats ; imprimés, produits de l'imprimerie, prospectus, brochures, publications, revues, lettres et bulletins d'information. ;

Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica ; produits en matières plastiques mi-ouvrées ; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; joints (autres que les parties de moteurs) pour la construction et le bâtiment et plus particulièrement joints pour fenêtres, portes, vérandas et vitrages ; mastics pour joints ; profilés non métalliques, y compris les profilés en polychlorure de vinyle pour la fabrication, la décoration ou la rénovation de fenêtres, portes, vérandas. ;

Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; constructions non métalliques ; constructions transportables non métalliques ; vérandas, fenêtres et portes non métalliques, inclusivement vérandas, fenêtres, portes et portes de garage en polychlorure de vinyle ou en bois ; battants, dormants, arrêts, cadres, armatures, châssis, paumelles, croisillons, parcloses (parties de fenêtres ou de portes), caches, poignées et poignées-poussoirs (autres que celles en porcelaine) de portes, de fenêtres et de vérandas (non métalliques) ; huisseries non métalliques ; heurtoirs non métalliques pour portes ; panneaux non métalliques, avec ou sans vitrage, pour la réalisation de portes et notamment de portes d'entrée ; volets battants, volets roulants et plus généralement volets (non métalliques) ; caissons de volets roulants (non métalliques) ; verres pour vitres (à l'exception du verre pour vitres de véhicules) ; verre de construction ; vitres (verre de construction) ; verre et vitrages isolants (construction) ; doubles vitrages ; vitrages feuilletés (construction) ; verre et vitrages armés ; vitraux ; profilés non métalliques, y compris profilés en polychlorure de vinyle pour la fabrication, la décoration ou la rénovation de fenêtres, portes et vérandas. ;

Services rendus dans le cadre de la vente au détail, en gros et en ligne des produits suivants : de constructions métalliques et non métalliques, de constructions transportables métalliques et non-métalliques, de vérandas métalliques et non-métalliques, de fenêtres métalliques et non-métalliques, de portes et portes de garages métalliques et non-métalliques, d'accessoires de vérandas, d'accessoires de fenêtres, d'accessoires de portes et portes de garages, de tuyaux rigides et flexibles pour la construction métalliques et non-métalliques, de quincaillerie métallique et non-métallique, de stores, de verres et vitrages, de profilés métalliques et non-métalliques, de métaux communs et leurs alliages, de produits de nettoyage et d'entretien pour portes-fenêtres, vérandas, de dispositifs d'ouverture et de fermeture électrique de portes, de fenêtres, de volets et de vérandas, de judas et optiques pour portes, d'alarmes et de systèmes de sécurité, de caoutchouc, de gutta-percha, de gomme, d'amiante, de mica, de produits en matières plastiques mi-ouvrées, de matières à calfeutrer, à étouper et à isoler, de joints pour la construction ; traitement administratif de demandes d'achat de ces produits ; présentation de ces produits sur tous moyens de communication pour la vente au détail ; informations commerciales et conseils commerciaux, notamment aux consommateurs, en matière de menuiserie et de vitrerie ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail, à savoir promotion des ventes ; publicité, notamment publicité en ligne sur un réseau informatique, par correspondance, radiophonique et télévisée, rédaction et publication de textes publicitaires, diffusion d'annonces publicitaires et de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons), mise à jour de documentation publicitaire, courrier publicitaire ; services de promotion de produits en relation avec le commerce de toutes sortes de produits de menuiserie et de vitrerie. ;

Services d'assurance et de garantie concernant des matériaux et des constructions, notamment des portes, fenêtres, volets et vérandas ; services d'extension de garantie sur ces produits. ;

Services de pose, d'installation, d'entretien, de réparation et de rénovation d'éléments de vitrerie et de menuiserie, notamment de portes, fenêtres, vérandas et volets ; informations et conseils en matière de construction, de pose, d'installation, d'entretien, de réparation et de rénovation, notamment dans les domaines de la vitrerie et de la menuiserie ; services de construction d'édifices ; services de réparation et de rénovation dans le domaine du bâtiment ; supervision (direction de travaux) de construction et d'installation de portes, fenêtres, vérandas et volets. ;

Contrôle de qualité dans les domaines de la menuiserie et de la vitrerie ; surveillance de processus de construction, de pose, d'installation, d'entretien, de réparation et de rénovation de portes, fenêtres, vérandas et volets afin de garantir la qualité ; conseils en construction et en décoration intérieure ; établissements de plans pour la construction, études de projets techniques dans les domaines de la menuiserie et de la vitrerie, essais de matériaux dans les domaines de la menuiserie et de la vitrerie ; conseils en matière d'économies d'énergie.