Marque enregistrée - Marque en vigueur

ISOL'3
ATRYA , Société par Actions Simplifiée

Numéro de dépôt :
3808149
Date de dépôt :
21/02/2011
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
Date d'expiration :
21/02/2021
ISOL\'3 de ATRYA

Présentation de la marque ISOL'3

Déposée par voie électronique le 21 février 2011 par la Société par Action Simplifiée (SAS) ATRYA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « ISOL'3 » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-11 du 18 mars 2011.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) ATRYA domicilié(e) Zone Industrielle Le Moulin 67110 GUNDERSHOFFEN - France et immatriculée sous le numéro RCS 315 399 121 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET NUSS domicilié(e) 10 rue Jacques Kablé 67080 STRASBOURG CEDEX - France.

La marque ISOL'3 a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3808149.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

19 21 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ISOL'3 arrivera à expiration en date du 21 février 2021.

ATRYA a également déposé les autres marques suivantes : (Marque figurative) , ATRYA , SERVICE + , EVOLINE , GOFENETRES.NET VOUS CHOISISSEZ NOUS POSONS , TRYBA NOVA HA 85 , ATRYA , ISOL'4 , LE VERANDIER , CLOSY


ATRYA , Société par Actions Simplifiée - Zone Industrielle Le Moulin 67110 GUNDERSHOFFEN - France - SIREN 315399121


CABINET NUSS - 10 rue Jacques Kablé 67080 STRASBOURG CEDEX - France


Publication - Publication le 18 mars 2011 au BOPI 2011-11

Enregistrement sans modification - Publication le 17 juin 2011 au BOPI 2011-24

Inscription le 1 décembre 2020 - Transmission totale de propriété n°804235 - Publication le 8 janv. 2021 au BOPI 2020-12-01

Verre de construction ; verre pour vitres (à l'exception du verre pour vitres de véhicules) ; vitres (verre de construction) ; verre et vitrages isolants (construction) ; doubles vitrages ; vitrages feuilletés (construction) ; verre et vitrages armés ; vitraux ; matériaux de construction non métalliques ; constructions transportables non métalliques ; vérandas, fenêtres, portes, volets non métalliques, panneaux non métalliques, avec ou sans vitrage, pour la réalisation de vérandas, fenêtres, portes et volets ; profilés non métalliques pour la fabrication, la décoration ou la rénovation de vérandas, fenêtres, portes et volets. ;

Verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction), verre émaillé ; verre auquel sont incorporés de fins conducteurs électriques ; fibres de verre autres que pour l'isolation ou à usage textile ; fils de verre non à usage textile ; verre peint. ;

Conseils en construction et en décoration intérieure ; décoration intérieure ; établissements de plans pour la construction ; études de projets techniques dans les domaines de la menuiserie et de la vitrerie ; essais de matériaux dans le domaine de la menuiserie et de la vitrerie ; conseils en matière d'économie d'énergie.