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Marques déposées par ATOUT PONTOISE Association de Commerçants & d'Artisans la loi du 1er juillet 1901 relative au contrat d'associationle décret du 16 août 1901 portant règlement d'administration publique pour l'exécution de la loi précitée No095301 1823 – SOUS-PREFECTURE DE PONTOISE
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La Carte Trésor
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

La Carte Trésor
ATOUT PONTOISE Association de Commerçants & d'Artisans la loi du 1er juillet 1901 relative au contrat d'associationle décret du 16 août 1901 portant règlement d'administration publique pour l'exécution de la loi précitée No095301 1823 – SOUS-PREFECTURE DE PONTOISE

Numéro de dépôt :
3245927
Date de dépôt :
05/09/2003
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
05/09/2013
La Carte Trésor de ATOUT PONTOISE Association de Commerçants & d\'Artisans la loi du 1er juillet 1901 relative au contrat d\'associationle décret du 16 août 1901 portant règlement d\'administration publique pour l\'exécution de la loi précitée No095301 1823 – SOUS-PREFECTURE DE PONTOISE

Présentation de la marque La Carte Trésor

Déposée le 5 septembre 2003 par ATOUT PONTOISE Association de Commerçants & d'Artisans la loi du 1er juillet 1901 relative au contrat d'associationle décret du 16 août 1901 portant règlement d'administration publique pour l'exécution de la loi précitée No095301 1823 – SOUS-PREFECTURE DE PONTOISE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « La Carte Trésor » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2003-43 du 24 octobre 2003.

Le déposant est ATOUT PONTOISE Association de Commerçants & d'Artisans la loi du 1er juillet 1901 relative au contrat d'associationle décret du 16 août 1901 portant règlement d'administration publique pour l'exécution de la loi précitée No095301 1823 – SOUS-PREFECTURE DE PONTOISE domicilié(e) Siège social : Maison des Associations, 7, place du Petit-Martroy, (Val-d'Oise),95300 PONTOISE - 95300 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Daniel LE BOUQUIN Président de l'Association de Commerçants & d'Artisans ATOUT PONTOISE domicilié(e) Siège social : Maison des Associations, 7, place du Petit-Martroy, (Val-d'Oise),95300 PONTOISE - France.

La marque La Carte Trésor a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3245927.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 16

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque La Carte Trésor est expirée depuis le 5 septembre 2013.


ATOUT PONTOISE Association de Commerçants & d'Artisans la loi du 1er juillet 1901 relative au contrat d'associationle décret du 16 août 1901 portant règlement d'administration publique pour l'exécution de la loi précitée No095301 1823 – SOUS-PREFECTURE DE PONTOISE - Siège social : Maison des Associations, 7, place du Petit-Martroy, (Val-d'Oise),95300 PONTOISE - 95300 - France


Monsieur Daniel LE BOUQUIN Président de l'Association de Commerçants & d'Artisans ATOUT PONTOISE - Siège social : Maison des Associations, 7, place du Petit-Martroy, (Val-d'Oise),95300 PONTOISE - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2004-08

Publication - Publication le 24 oct. 2003 au BOPI 2003-43

Carte de fidelisation :

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.