Marque enregistrée - Marque en vigueur

TUBRONZ
ATOL S.A., SA COOPERATIVE A CAPITAL VARIABLE

Numéro de dépôt :
4133470
Date de dépôt :
13/11/2014
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration :
13/11/2024
TUBRONZ de ATOL

Présentation de la marque TUBRONZ

Déposée le 13 novembre 2014 par la Société Anonyme (SA) ATOL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE), la marque française « TUBRONZ » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-49 du 5 décembre 2014.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) ATOL domicilié(e) 2 RUE DE LA RENAISSANCE - 92160 - ANTONY - France et immatriculée sous le numéro RCS 305 219 859 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, INLEX IP EXPERTISE domicilié(e) 5, rue Feydeau - 75002 - PARIS - France.

La marque TUBRONZ a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4133470.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TUBRONZ arrivera à expiration en date du 13 novembre 2024.

ATOL a également déposé les autres marques suivantes : ARI , L'OPTIQUE C'EST NOUS , ATOL AUDIO , PARCE QUE JE LE VOIS BIEN , Duo , DUO ACTIVITE , DUO BY DUO , D'CLIP d'ATOL , DUO LIBERTE , ATOL OPTICIENS VISION CUBE


ATOL S.A., SA COOPERATIVE A CAPITAL VARIABLE - 2 RUE DE LA RENAISSANCE - 92160 - ANTONY - France - SIREN 305219859


INLEX IP EXPERTISE - 5, rue Feydeau - 75002 - PARIS - France


Publication - Publication le 5 déc. 2014 au BOPI 2014-49

Enregistrement avec modification - Publication le 3 avr. 2015 au BOPI 2015-14

Inscription le 6 mars 2020 - Changement d'adresse;Changement de forme juridique n°782028 - Publication le 10 avr. 2020 au BOPI 2020-03-06

Appareils et instruments d'optique à savoir : lunettes, lunettes de vue, lunettes de protection, lunettes de soleil, lunettes de dépannage pour presbyte, masque de plongée, lunette de plongée, masques pour le sport à l'exception des masques d'escrime, verres (lunettes), verres solaires, verres correcteurs (optique), verres de contact, lentilles ; verres à usage optique ou conçus pour protéger les yeux ; protège-yeux ; refractomètres oculaires, oculaires et instruments contenant des oculaires ; monocles ; visières anti-éblouissantes ; filtres anti-éblouissants et filtres colorés ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction d'images dans le domaine de l'optique ; supports d'enregistrement magnétiques destinés à stocker les données ophtalmologiques des patients pour leur suivi par les différents acteurs médicaux ou paramédicaux de la discipline ophtalmologique ; appareils et instruments de lunetterie à savoir : étuis pour lunettes, étuis pour verres de contact, montures et supports pour lunettes, protections de lunettes, montures de verres (lunettes) ; articles de lunetterie ; bandeaux, cordons, cordonnets, chaînes et liens pour retenir les lunettes, récipients et supports pour lentilles de contact ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; appareils ou instruments à des fins de surveillance, de suivi, d'enregistrement ou d'affichage de données ; appareils électroniques numériques sans fil de transmission de données et les logiciels y relatifs ; appareils numériques mobiles électroniques de poche capables de fournir un accès à l'Internet et à l'envoi, la réception et le stockage de données numériques ; récepteurs utilisés pour la détection, le stockage, le traitement des données électroniques émanant d'un capteur qui enregistre les données liées à l'activité des rayonnements ultraviolets ; capteurs électriques ou électroniques pour détecter, mesurer, traiter, rassembler, enregistrer et transmettre des données générales relatives au rayonnement ultraviolets ; cartes de circuits intégrés et ou circuits intégrés pour mesurer des données relatives au rayonnement ultraviolets ; appareils pour l'enregistrement, la captation, la transmission, la reproduction, le traitement ou la mesure de rayonnements ultraviolets, tous ces appareils pouvant être mobiles ; dosimètres de radiations UVA/UVB ; lunettes intelligentes ou lunettes connectées permettant de détecter, enregistrer et transmettre une alerte sur le niveau de rayonnement ultraviolet ; applications informatiques pour téléphones mobiles, tablettes électroniques et lunettes numériques.

Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, membres, yeux et yeux artificiels, matériel de suture, prothèses oculaires, plateaux pour les yeux à usage médical et chirurgical, appareils médicaux concernant la mesure et la correction de la vue, et parties constitutives pour tous les produits précités, bains pour les yeux ; dispositifs, moniteurs, testeurs, capteurs et/ou périphériques utilisés pour mesurer et/ou enregistrer différentes données relatives au rayonnement ultraviolets ; appareils de contrôle et dispositif à des fins de surveillance, de suivi, d'enregistrement ou d'affichage pour la mesure des rayonnements ultraviolets, tous à usage médical.

Publicité dans le domaine de l'optique ; gestion des affaires commerciales dans le domaine de l'optique ; administration commerciale dans le domaine de l'optique ; publicité radiophonique, télévisée et par voie d'affichage dans le domaine de l'optique ; services de diffusion d'information publicitaire par voie électronique, notamment par réseaux de communication mondiale (Internet) ou à accès privé (Intranet) ou à accès privé (Intranet) dans le domaine de l'optique ; études de projets relatifs au marketing dans le domaine de l'optique ; location de matériel publicitaire dans le domaine de l'optique ; location d'espaces publicitaires et de temps publicitaire sur tout moyen de communication dans le domaine de l'optique ; mise à jour de documentation publicitaire dans le domaine de l'optique ; gestion de fichiers informatiques dans le domaine de l'optique ; recueil et systématisation de données dans un fichier central dans le domaine de l'optique ; abonnements à une base de données dans le domaine de l'optique ; abonnements à un serveur de bases de données dans le domaine de l'optique ; services de mise à jour de base de données dans le domaine de l'optique ; services d'abonnement à des journaux dans le domaine de l'optique pour des tiers ; aide aux entreprises industrielles ou commerciales dans la conduite de leurs affaires dans le domaine de l'optique ; conseils, informations ou renseignements d'affaires dans le domaine de l'optique ; promotion des ventes dans le domaine de l'optique pour des tiers ; organisation et conduite de colloques, séminaires, conférence, congrès et d'ateliers de formation à buts commerciaux ou publicitaires dans le domaine de l'optique ; démonstration de produits optiques ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité dans le domaine de l'optique ; services d'analyse dans le domaine de l'optique, à savoir analyses de la concurrence et études de marché ; services de conseils et d'aide pour la direction et l'organisation des affaires dans le cadre de réseaux de franchise, informations et rapports d'affaires relatifs aux franchises dans le domaine de l'optique ; service rendus par un franchiseur, à savoir aide dans l'exploitation ou la direction d'entreprises commerciales ou industrielles dans le domaine de l'optique ; expertises en affaires, prospection de débouchés commerciaux dans le domaine de l'optique ; études et recherches de marchés dans le domaine de l'optique ; prévisions économiques dans le domaine de l'optique ; réalisation d'études prospectives dans le domaine de l'optique ; opérations de mercatique dans le domaine de l'optique ; services de regroupement et de mise à disposition (présentation) au profit de tiers de produits et de services dans le domaine de l'optique, permettant aux clients de voir et d'acheter ces produits et services dans les magasins de vente au détail ou dans les grands magasins, dans un catalogue général de marchandises ou un site Internet, ou à la télévision ou toute autre forme de média électronique de télécommunication (à l'exception de leur transport) ; opérations de mercatique dans le domaine de l'optique ; offres et informations commerciales sur des possibilités d'achat avantageuses dans le domaine de l'optique ; service de promotion attachés à un programme de fidélisation de clientèle dans le domaine de l'optique ; organisation, mise en oeuvre et supervision des ventes et programmes de primes promotionnelles à savoir organisation d'opérations promotionnelles et publicitaires en vue de fidéliser la clientèle dans le domaine de l'optique ; distribution de cartes de client, de cartes de ristourne et de chèques-cadeaux (distribution de matériel publicitaire) dans le domaine de l'optique ; organisation de campagne promotionnelles régionales et nationales dans le domaine de l'optique ; aide à la direction des affaires dans le domaine de l'optique ; service de conseil aux entreprises de l'activité optique pour leur gestion commerciale ; services de vente au détail, de vente au détail en ligne et de catalogues de vente par correspondance d'appareils et instruments d'optique à savoir : lunettes, lunettes de vue, lunettes de protection, lunettes de soleil, lunettes de dépannage pour presbyte, masque de plongée, lunette de plongée, masques pour le sport à l'exception des masques d'escrime, verres (lunettes), verres solaires, verres correcteurs (optique), verres de contact, lentilles, verres à usage optique ou conçus pour protéger les yeux, protège-yeux, refractomètres oculaires, oculaires et instruments contenant des oculaires, monocles, visières anti-éblouissantes, filtres anti-éblouissants et filtres colorés, appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction d'images dans le domaine de l'optique, supports d'enregistrement magnétiques destinés à stocker les données opthalmologiques des patients pour leur suivi par les différents acteurs médicaux ou paramédicaux de la discipline ophtalmologique, appareils et instruments de lunetterie [à savoir : étuis pour lunettes, étuis pour verres de contact, montures et supports pour lunettes, protections de lunettes, montures de verres (lunettes)], articles de lunetterie, bandeaux, cordons, cordonnets, chaînes et liens pour retenir les lunettes, récipients et supports pour lentilles de contact, appareils pour le diagnostic non à usage médical, appareils ou instruments à des fins de surveillance, de suivi, d'enregistrement ou d'affichage de données, appareils électroniques numériques sans fil de transmission de données et les logiciels y relatifs, appareils numériques mobiles électroniques de poche capables de fournir un accès à l'Internet et à l'envoi, la réception et le stockage de données numériques, récepteurs utilisés pour la détection, le stockage, le traitement des données électroniques émanant d'un capteur qui enregistre les données liées à l'activité des rayonnements ultraviolets, capteurs électriques ou électroniques pour détecter, mesurer, traiter, rassembler, enregistrer et transmettre des données générales relatives au rayonnement ultraviolets, cartes de circuits intégrés et ou circuits intégrés pour mesurer des données relatives au rayonnement ultraviolets, appareils pour l'enregistrement, la captation, la transmission, la reproduction, le traitement ou la mesure de rayonnements ultraviolets, tous ces appareils pouvant être mobiles, dosimètres de radiations UVA/UVB, lunettes intelligentes ou lunettes connectées permettant de détecter, enregistrer et transmettre une alerte sur le niveau de rayonnement ultraviolet, applications informatiques pour téléphones mobiles, tablettes électroniques et lunettes numériques ; services de vente au détail, de vente au détail en ligne et de catalogues de vente par correspondance d'appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, membres, yeux et yeux artificiels, matériel de suture, prothèses oculaires, plateaux pour les yeux à usage médical et chirurgical, appareils médicaux concernant la mesure et la correction de la vue, et parties constitutives pour tous les produits précités, bains pour les yeux, dispositifs, moniteurs, testeurs, capteurs et/ou périphériques utilisés pour mesurer et/ou enregistrer différentes données relatives au rayonnement ultraviolets, appareils de contrôle et dispositif à des fins de surveillance, de suivi, d'enregistrement ou d'affichage pour la mesure des rayonnements ultraviolets, tous à usage médical.

Services médicaux ; services d'opticiens : contactologie, optométrie ; détection d'anomalies oculaires, conseils, essais, ajustements de verres et montures de lunettes de vue ; conseils en physionomie ; conseils, essais et ajustements de prothèses et d'implants artificiels (yeux artificiels) ; conseils, essais, ajustements de cordons et de chaînes pour lunettes ; conseils, essais de lunettes de protections solaires, de jumelles ; conseils en matière de choix d'étuis et de produits d'entretien pour lunettes (stylo éponge, lingettes, tissu de nettoyage, produits de rinçage et de décontamination pour lentilles de contact) ; essais d'étuis et de produits d'entretien pour lunettes et lentilles de contact (stylo éponge, lingettes, tissu de nettoyage, produits de rinçage et de décontamination pour lentilles de contact) ; services d'oculistes et soins médicaux dans le domaine de l'ophtalmologie ; conseil et information dans le domaine de l'optique ; services de soin des yeux ; services d'entretien concernant la fourniture de produits optiques, pharmaceutiques et médicaux, à savoir solutions pour verres de contact, préparations pour le nettoyage de verres optiques, de verres de contact, collyres, solutions salines, lingettes pour nettoyer les lunettes ; services d'essayage de lunettes et de tests de la vue ; services de santé à savoir conseils en matière d'optique ; services sur l'Internet de bilans médicaux liés au bien-être et à la santé et produisant un rapport fournissant des informations liées au bien-être et à la santé.