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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) ATOFINA
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(Marque figurative)
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

(Marque figurative)
ATOFINA Société anonyme

Numéro de dépôt :
93487582
Date de dépôt :
14/10/1993
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
28/07/2013

Présentation de la marque (Marque figurative)

Déposée le 14 octobre 1993 par la Société Anonyme (SA) ATOFINA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1993-47 du 26 novembre 1993.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) ATOFINA domicilié(e) 4-8 Cours Michelet,92800 Puteaux,France (dossier no 2246988) - 92800 - France et immatriculée sous le numéro RCS 319 632 790 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, ATOFINA Direction Juridique Mme Mollat du Jourdin domicilié(e) 4-8 Cours Michelet,92800 PUTEAUX (dossier no 2246988) - 92800 - France.

La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93487582.

C'est une marque figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

01

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque est expirée depuis le 28 juillet 2013.

ATOFINA a également déposé les autres marques suivantes : UKALENE , CRISTAMID , ISEA , WAC , MADAME , PLASTICENE , VALORPLAST , (Marque figurative) , CLX , A ATOFINA


ATOFINA Société anonyme - 4-8 Cours Michelet,92800 Puteaux,France (dossier no 2246988) - 92800 - France - SIREN 319632790


ATOFINA Direction Juridique Mme Mollat du Jourdin - 4-8 Cours Michelet,92800 PUTEAUX (dossier no 2246988) - 92800 - France


Renouvellement sans limitation le 28 juillet 2003 n°2246988 - Publication au BOPI 2003-07-28

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2005-19

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2006-44

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1994-15

Inscription le 13 décembre 2000 - Changement de dénomination n°312753 - Publication au BOPI 2000-12-13

Inscription le 11 avril 2005 - Changement de dénomination n°410581 - Publication au BOPI 2005-04-11

Inscription le 5 octobre 2006 - Changement de dénomination n°441822 - Publication au BOPI 2006-10-05

Inscription le 28 avril 2008 - Changement d'adresse n°473210 - Publication au BOPI 2008-04-28

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2008-22

Publication - Publication le 26 nov. 1993 au BOPI 1993-47

Produits chimiques fluorés minéraux destinés à l'industrie