Déposée le 16 janvier 1991 par la Société Anonyme (SA) Ato Findley
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « TOILYD » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est la Société Anonyme (SA) Ato Findley domicilié(e) 4-8 Cours Michelet, 92800 PUTEAUX (dossier no 2186553) - France et immatriculée sous le numéro RCS 332 110 097 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, ATOFINA domicilié(e) (dossier no 2186553) - France.
La marque TOILYD a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1638874.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Ato Findley S.A., Société anonyme - 4-8 Cours Michelet, 92800 PUTEAUX (dossier no 2186553) - France - SIREN 332110097
ATOFINA - (dossier no 2186553) - France
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-25
Renouvellement sans limitation le 28 novembre 2000 n°2186553 - Publication au BOPI 2000-11-28
Inscription le 14 août 2001 - Changement de dénomination n°328364 - Publication au BOPI 2001-08-14
Inscription le 10 janvier 2000 - Transmission totale de propriété n°293012 - Publication au BOPI 2000-01-10
Inscription le 11 octobre 1994 - Transmission de propriété n°177279 - Publication au BOPI 1994-10-11
Inscription le 22 mars 1993 - CHANGEMENT DE DENOMINATION n°156330 - Publication au BOPI 1993-03-22
Préparations pour coller et peindre la toile de verre, revêtement mural en toile de verre utilisé pour le blocage des fonds et en décoration, tissus en fibre de verre à usage textile, tentures murales en matières textiles, tentures murales non en matières textiles, papiers de tentures, papier et tissus d'amiante, tissus en fibre de verre pour isolation
Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. Sel pour conserver, autres que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel.
Peintures, vernis, laques, produits antirouille et produits contre la détérioration du bois ; matières tinctoriales ; mordants ; résines naturelles à l'état brut ; métaux en feuilles et en poudre pour peintres, décorateurs, imprimeurs et artistes. Colorants pour aliments ; encres d'imprimerie ; encres pour la peausserie ; enduits (peintures).
Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica ; produits en matières plastiques mi-ouvrées ; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; tuyaux flexibles non métalliques. Bouchons en caoutchouc ; matières d'emballage (rembourrage) en caoutchouc ou en matières plastiques ; feuilles en matières plastiques à usage agricole ; feuilles métalliques isolantes ; gants, rubans, tissus ou vernis isolants ; résines artificielles ou synthétiques (produits semi-finis) ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en caoutchouc pour l'emballage ; fibres ou laine de verre pour l'isolation.
Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).
Tapis, paillassons, nattes, linoléum et autres revêtements de sols ; tentures murales non en matières textiles. Carpettes ; papiers peints ; tapis de gymnastique ; tapis pour automobiles ; gazon artificiel.
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