Marque enregistrée - Marque en non vigueur

@ys ALTERYS PRODUCTIONS
@lterYs Productions S.A.R.L. Production et Edition d'Oeuvres Artistiques

Numéro de dépôt :
3370865
Date de dépôt :
19/07/2005
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. LILLE
Date d'expiration :
19/07/2015
@ys ALTERYS PRODUCTIONS de @lterYs ProductionsProduction et Edition d\'Oeuvres Artistiques

Présentation de la marque @ys ALTERYS PRODUCTIONS

Déposée le 19 juillet 2005 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) @lterYs ProductionsProduction et Edition d'Oeuvres Artistiques auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. LILLE), la marque française « @ys ALTERYS PRODUCTIONS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2005-34 du 26 août 2005.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) @lterYs ProductionsProduction et Edition d'Oeuvres Artistiques domicilié(e) 15, rue du Barbier Maes,59000 LILLE - 59000 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Eric Hervé Christian Deletombe Gérant d'@lterYs Productions S.A.R.L. domicilié(e) 15, rue du Barbier Maes, no 17,59000 LILLE - 59000 - France.

La marque @ys ALTERYS PRODUCTIONS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3370865.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 16 38

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque @ys ALTERYS PRODUCTIONS est expirée depuis le 19 juillet 2015.


@lterYs Productions S.A.R.L. Production et Edition d'Oeuvres Artistiques - 15, rue du Barbier Maes,59000 LILLE - 59000 - France


Eric Hervé Christian Deletombe Gérant d'@lterYs Productions S.A.R.L. - 15, rue du Barbier Maes, no 17,59000 LILLE - 59000 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2005-51

Publication - Publication le 26 août 2005 au BOPI 2005-34

Tout enregistrement audio et audiovisuel de musique (musiques seules ou associées à de la vidéo) : sur supports physique analogique ou numérique ; mémoires mécaniques (disques vynil), mémoires magnétiques (cassettes et bandes audio et audiovisuelles), mémoires optiques (disques compact et laser audio et audiovisuels, mini-disques, CD-R et CD-RW, DVD-R et DVD-RW), mémoires électroniques (cartes à puces, mémoires fixes ou amovibles). Produits de l'imprimerie (sur supports papier ou plastiques) : pochettes et jaquettes, photographies, affiches, posters, calendriers, cartes postales, livres, prospectus, brochures, journaux et revues spécialisées, objets gravés ou lythographiés, tableaux (peintures), dessins, mouchoirs de poche en papier. Télécommunications : publication, édition, transmission ou transfert par voie hertzienne, satellitaire ou filaire (lignes téléphoniques, câbles optiques, lignes d'alimentation électrique) de copies analogiques ou numériques d'enregistrements audio et audiovisuels de musiques (sous quelques format de codage numérique que ce soit).

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.