Marque expirée - Marque en non vigueur

1789, mon amour
ATLETICO RECORDS, SARL

Numéro de dépôt :
3688210
Date de dépôt :
02/11/2009
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
02/11/2019
1789, mon amour de ATLETICO RECORDS

Présentation de la marque 1789, mon amour

Déposée le 2 novembre 2009 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) ATLETICO RECORDS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « 1789, mon amour »

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) ATLETICO RECORDS domicilié(e) 9, rue des Moines - 75017 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 429 884 059 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Jean-Marie GUILLOUX, Avocat à la Cour domicilié(e) 5, rue Nicolas Chuquet - 75017 - PARIS - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque 1789, mon amour est expirée depuis le 2 novembre 2019.

ATLETICO RECORDS a également déposé les autres marques suivantes : LES FANS ET LES CHANSONS D'ABORD , LOVE UNITED , NOT IN LOVE , XXX , JESUS, DE NAZARETH A JERUSALEM , LES DIX COMMANDEMENTS , seventies 70's , PEAU D ANE, LE CONTE MUSICAL , Gandhi, la fresque musicale , PASCAL OBISPO


ATLETICO RECORDS, SARL - 9, rue des Moines - 75017 - PARIS - France - SIREN 429884059


Jean-Marie GUILLOUX, Avocat à la Cour - 5, rue Nicolas Chuquet - 75017 - PARIS - France


Publication - Publication le 11 déc. 2009 au BOPI 2009-50

Enregistrement avec modification - Publication le 9 avr. 2010 au BOPI 2010-14

Savons ; parfumerie, parfums, eaux de toilette, eau de Cologne, désodorisant à usage personnel, bois odorants, extraits de fleurs, produits pour parfumer le linge, huiles pour la parfumerie, huiles essentielles, aromates (huiles essentielles) encens, cosmétiques, produits cosmétiques pour les soins de la peau, crèmes cosmétiques, pommades à usage cosmétique, produits de démaquillage, lait de toilette, talc pour la toilette, lotions à usage cosmétique, lotions après rasage, serviettes imprégnées de lotion cosmétique, masques de beauté, préparation cosmétiques pour le bronzage de la peau, huiles à usage cosmétique, préparations cosmétiques pour le bain, sels pour le bain non à usage médical, produits de maquillage, fards, crayons à usage cosmétique, rouge à lèvres, poudre pour maquillage, teintures cosmétiques, lotions pour les cheveux, laques pour les cheveux, shampoings, dentifrices, motifs décoratifs à usage cosmétique.

Bandes magnétiques, disques et cassettes vidéo pré enregistrées ; bandes et disques numériques audio et vidéo ; disques compacts, DVD, disques laser et disques phonographiques contenant de la musique et des divertissements ; supports d'enregistrements sonores et vidéo de théâtre et de musique ; logiciel de jeu de réalité virtuelle ; tonalités de sonneries, musique, illustrations, jeux, images et vidéos à télécharger pour appareils de communication sans fil ; musique, fichiers MP3, illustrations, jeux informatiques, images et vidéos à télécharger ; logiciels, bandes, cartouches et cassettes de jeux informatiques ; logiciels, bandes, cartouches et cassettes de jeux vidéos.

Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; porte-clefs de fantaisie ;

Livres et magazines dans les domaines de la musique, du divertissement, de l'art et/ou de la culture ; partitions musicales imprimées ; guide de programme et de télévision et de radio ; carnets d'adresses ; carnets de rendez-vous ; calendriers ; cartes de vœux ; cartes de voeux musicales ; cartes postales ; trousses à stylos et à crayons ; taille-crayons ; stylos ; crayons ; éphémérides ; autocollants (matières collantes pour la papeterie et le ménage) ; décalcomanies ; bloc-notes ; stickers (matières collantes pour la papeterie et le ménage) ; tampons encreurs ; tatouages temporaires ; affiches ; cartes de collection ; papeterie ; affiches publicitaires, billets tickets ;

Cuir et imitation du cuir, sacs à dos, sacs à main, sacs de plage, sac de voyage, sacs d'écoliers, malles et valises ; cartables, bottes en cuir, en carton cuir ou en fibre vulcanisée, bourses, porte carte (portefeuilles) ; porte monnaie non en métaux précieux, porte musique ; porte documents, porte cartes ; coffrets destinés à contenir des articles de toilette dits « vanity case » ; trousses de voyage (maroquinerie) ; étuis pour clefs (maroquinerie) ; lanières de cuir ; colliers pour animaux ; parapluies ; parasols et cannes ; fouets et sellerie.

Ustensiles et récipients non électriques pour le ménage ou la cuisine (ni en métaux précieux ni en plaqué) ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; matériel de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; vaisselle en verre, porcelaine ou faïence. Flacons de parfum en verre ; pulvérisateurs de parfum ; vaporisateurs de parfum ; distributeurs de savon ; boîtes à savon ; boîtes en verre ; boîtes en métal pour la distribution de papier ; brûle parfum ; chandeliers (non en métaux précieux) ; houppes et houppettes à poudrer ; peignes, caches pots (non en papier).

Tissus et produits textiles à savoir : linge de bain (à l'exception de l'habillement ; canevas pour la tapisserie ou la broderie ; rideaux en matières textiles ; stores en matières textiles ; tentures murales en matières textiles ; couvertures de lit et de table, couvre-lits, couvertures de voyage, dessus-de-lit ; draps ; enveloppes de matelas ; linge de maison ; linge de lit ; linge de table non en papier ; literie (linge) ; nappes (non en papier) ; housses d'oreiller, taies d'oreiller ; portières (rideaux) ; sacs de couchage (enveloppes cousues remplaçant les draps) ; serviettes de toilette ; gants de toilette ; serviettes de table (non en papier).

Vêtements, y compris les bottes, les souliers et les pantoufles ; ceintures (habillement) ; sous-vêtements, chaussures, chapellerie ; foulards, cravates.

Jeux, jouets, y compris notamment animaux en peluche, poupées et figurines, articles de gymnastique et de sport, (à l'exception des vêtements, chaussures et tapis) ; décorations pour arbres de Noël (à l'exception des articles d'éclairage).

Café ; thé ; cacao ; sucre ; riz ; tapioca ; sagou ; succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales ; pain ; pâtisserie ; confiserie ; glaces comestibles ; miel ; sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel ; moutarde ; vinaigre ; sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches ; pizzas ; tartines ; crêpes (alimentation) ; biscuiterie ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.

Distribution (à savoir vente au détail et mise en relation commerciale) de films cinématographiques ; publicité ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; courriers publicitaires ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnement à des programmes audiovisuels à accès réservé, à des vidéogrammes, à des journaux pour des tiers ; abonnement à des programmes de télévision, radio, à des vidéogrammes et phonogrammes ; à des supports audiovisuels ; publication de textes publicitaires ; publicité radiophonique et télévisée ; publicité interactive ; souscription (services d'abonnement) de programmes de télévision.

Diffusion de programmes de télévision câblés ; diffusion de programmes par réseaux informatiques mondiaux ; diffusion et transmission radio par câble ; services de télédiffusion et de transmission télévisuelle par câble, réseaux et satellite ; transmission en continu (streaming) d'enregistrements sonores et audiovisuels via Internet ; diffusion en continu (streaming) de contenus audio et vidéo sur Internet ; transmission digitale et électronique de voix, de données, de sons, d'images, de données audio et vidéo, de signaux, de messages et d'informations ; services de transmission de vidéos à la demande ; fourniture en ligne d'espaces de dialogue en ligne, de forums de discussion et de messageries électroniques pour transmission de messages parmi les utilisateurs concernant la musique et le divertissement ; radio transmission de tonalités de sonneries, de voix, de musique, de fichiers MP3, d'illustrations, de jeux, d'images, de vidéos, d'informations et de nouvelles à télécharger via un réseau informatique mondial vers des appareils de communication sans fil ; envoi et réception de messages vocaux et de texto entre appareils de communication sans fil ; fourniture d'accès multiple à un réseau informatique d'information mondial ; fourniture d'accès à des divertissements en ligne, à savoir fourniture d'enregistrements sonores et vidéo dans le domaine de la musique et du divertissement musical.

Education, production de programmes de radio et de télévision ; production et distribution de divertissements radiophoniques ; production et édition musicales ; services de divertissement, à savoir fourniture en ligne d'enregistrements sonores et vidéo préenregistrés téléchargeables ou non via un réseau informatique mondial ; services de fan clubs ; enregistrement et production sonores ; production de disques ; production de bandes vidéo ; production de films cinématographiques ; divertissements sous forme de programmes de télévision en continu dans le domaine de la musique et du divertissement ; divertissement, à savoir une émission musicale et de divertissement en continu diffusée par la télévision, par satellite, et par les médias du son et de l'image ; publication de livres et de magazines ; divertissements sous forme de programmes radiophoniques en continu ; divertissements sous forme de concerts et de représentations en direct par des artistes et des groupes musicaux ; services de divertissement, à savoir apparitions de groupes musicaux, d'artistes musicaux et de célébrités ; divertissements sous forme de représentations accomplies par des artistes musicaux par le biais de la télévision, de la radio et d'enregistrements audio et vidéo ; services de divertissement, à savoir spectacles enregistrés par des artistes musicaux ; services d'éducation et de divertissement, à savoir production et présentation d'émissions télévisées, de compétitions sportives, de défilés de mode, d'émissions de jeux, de spectacles musicaux, de soirées de remise de prix et de spectacles comiques devant public qui font l'objet d'une diffusion en direct ou qui sont enregistrés pour une diffusion en différé ; services de divertissement, à savoir site Web présentant des spectacles musicaux, de vidéo musicales, de vidéo clips y relatifs, de photographies et d'autres contenus multimédias ; services de divertissement, à savoir fourniture de critiques et de vidéos musicales en ligne ; services de divertissement, à savoir fourniture de musique préenregistrée et d'informations dans le domaine musical, de commentaires et d'articles relatifs à la musique, tous en ligne via un réseau informatique mondial ; services de divertissement, à savoir apparitions en direct ou télévisées d'un artiste interprète professionnel ; organisation d'expositions de divertissement sous forme de festivals de musique ; services de divertissement, à savoir organisation d'expositions dans le domaine de la musique et des arts ; organisation d'expositions à des fins de divertissement, ayant pour thèmes la musique et les arts ; publication électronique de magazines sur Internet.

Agences de logement [hôtels, pensions] ; bars (services de –) ; cafés-restaurants ; cafétérias ; camps de vacances (services de –) [hébergement] ; cantines ; exploitation de terrains de camping ; hôteliers (services –) ; location de chaises, tables, linge de table et verrerie ; location de tentes ; maisons de vacances ; motels (services de –) ; pensions ; réservation de pensions ; restaurants libre-service ; restaurants à service rapide et permanent [snack-bars] ; restauration [repas] ; réservation d'hôtels ; traiteurs (services de –).

Concession de licences de propriété intellectuelle.