Atlas Parachutisme, Atlas ULM, paramoteur Atlas Sport Academy,
Présentation de la marque Atlas Parachutisme, Atlas ULM, paramoteur Atlas Sport Academy,
Déposée par voie électronique le 10 décembre 2016 par la Société par Action Simplifiée (SAS) Atlas Parachutisme et ULM auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Atlas Parachutisme, Atlas ULM, paramoteur Atlas Sport Academy, » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-52 du 30 décembre 2016.
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque Atlas Parachutisme, Atlas ULM, paramoteur Atlas Sport Academy, a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4321321.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Atlas Parachutisme, Atlas ULM, paramoteur Atlas Sport Academy, arrivera à expiration en date du 10 décembre 2026.
Publication - Publication le 30 déc. 2016 au BOPI 2016-52
Enregistrement sans modification - Publication le 31 mars 2017 au BOPI 2017-13