Marque enregistrée - Marque en vigueur

AC grains
ATLANTIQUE CEREALES

Numéro de dépôt :
4617783
Date de dépôt :
27/01/2020
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
27/01/2030
AC grains de ATLANTIQUE CEREALES

Présentation de la marque AC grains

Déposée par voie électronique le 27 janvier 2020 par ATLANTIQUE CEREALES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « AC grains » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2020-08 du 21 février 2020.

Le déposant est ATLANTIQUE CEREALES domicilié(e) LES RURALIES - 79230 - PRAHECQ - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, TENFRANCE, Monsieur FRANCOIS REYE domicilié(e) 23 RUE VICTOR GRIGNARD - 86000 - POITIERS - France.

La marque AC grains a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4617783.

C'est une marque figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque AC grains arrivera à expiration en date du 27 janvier 2030.

ATLANTIQUE CEREALES a également déposé les autres marques suivantes : ACgrains - Atlantique Céréales Grains


ATLANTIQUE CEREALES - LES RURALIES - 79230 - PRAHECQ - France


TENFRANCE, Monsieur FRANCOIS REYE - 23 RUE VICTOR GRIGNARD - 86000 - POITIERS - France


Publication - Publication le 21 févr. 2020 au BOPI 2020-08

Enregistrement sans modification - Publication le 25 sept. 2020 au BOPI 2020-39

Service de gestion informatisée de fichiers; conseil en organisation et direction d'affaires; aide à la décision par mise à disposition via une application télématique ou un site internet des cours des marchés français, européens et mondiaux des céréales, protéagineux et oléagineux ;

Courtage en produits agricoles et notamment en céréales, protéagineux et oléagineux ;

Fourniture d'accès à des bases de données; accès via une application télématique ou un site internet des cours des marchés français, européens et mondiaux des céréales, protéagineux et oléagineux; mise à disposition via une application télématique ou un site internet d'études prospectives d'évolution des marchés français, européens et mondiaux des céréales, protéagineux et oléagineux ;

Services d'agriculture ; accès via une application télématique ou un site internet aux cours des marchés français, européens et mondiaux des céréales, protéagineux et oléagineux; mise à disposition via une application télématique ou un site internet d'études propectives d'évolution des marchés français, européens et mondiaux des céréales, protéagineux et oléagineux.