Marque renouvelée - Marque en non vigueur

ULYSSE
ATLANTIC SOCIETE FRANCAISE DE DEVELOPPEMENT THERMIQUE, Société Anonyme

Numéro de dépôt :
93494419
Date de dépôt :
30/11/1993
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
30/11/2023

Présentation de la marque ULYSSE

Déposée le 30 novembre 1993 par la Société Anonyme (SA) ATLANTIC SOCIETE FRANCAISE DE DEVELOPPEMENT THERMIQUE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « ULYSSE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-02 du 14 janvier 1994.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) ATLANTIC SOCIETE FRANCAISE DE DEVELOPPEMENT THERMIQUE domicilié(e) 44, Boulevard des Etats-Unis - 85000 - LA ROCHE-SUR-YON - France et immatriculée sous le numéro RCS 562 053 173 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, HIRSCH & Associés, Selarl d'Avocats domicilié(e) 58, avenue Marceau - 75008 - PARIS - France.

La marque ULYSSE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93494419.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque ULYSSE est expirée depuis le 30 novembre 2023.

ATLANTIC SOCIETE FRANCAISE DE DEVELOPPEMENT THERMIQUE a également déposé les autres marques suivantes : DUOTHERMIC , VENISE , PASS PROGRAM , DUOSYSTEME , NIRVANA , THERMOR , PRODIGIO , ATLANTIC , CACHEMIRE , NESTOR


ATLANTIC SOCIETE FRANCAISE DE DEVELOPPEMENT THERMIQUE, Société Anonyme - 44, Boulevard des Etats-Unis - 85000 - LA ROCHE-SUR-YON - France - SIREN 562053173


HIRSCH & Associés, Selarl d'Avocats - 58, avenue Marceau - 75008 - PARIS - France


Errata sur les renouvellements - Publication au BOPI 2004-03

Renouvellement sans limitation le 22 septembre 2003 n°2249692 - Publication au BOPI 2003-09-22

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1994-19

Publication - Publication le 14 janv. 1994 au BOPI 1994-02

Renouvellement sans limitation le 19 juin 2013 n°2532628 - Publication le 16 août 2013 au BOPI 2013-06-19

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