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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) ATLANTIC SOCIETE FRANCAISE DE DEVELOPPEMENT THERMIQUE
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SYSTEME ACI VISIO Anti corrosion intégrale
Marque renouvelée - Marque en vigueur

SYSTEME ACI VISIO Anti corrosion intégrale
ATLANTIC SOCIETE FRANCAISE DE DEVELOPPEMENT THERMIQUE, Société anonyme

Numéro de dépôt :
99823428
Date de dépôt :
16/11/1999
Lieu de dépôt :
INPI Paris
Date d'expiration :
16/11/2029

Présentation de la marque SYSTEME ACI VISIO Anti corrosion intégrale

Déposée le 16 novembre 1999 par la Société Anonyme (SA) ATLANTIC SOCIETE FRANCAISE DE DEVELOPPEMENT THERMIQUE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI Paris), la marque française « SYSTEME ACI VISIO Anti corrosion intégrale » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1999-52 du 24 décembre 1999.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) ATLANTIC SOCIETE FRANCAISE DE DEVELOPPEMENT THERMIQUE domicilié(e) 44 boulevard des Etats-Unis - 85000 - LA ROCHE-SUR-YON - France et immatriculée sous le numéro RCS 562 053 173 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, HIRSCH & ASSOCIES, Mme Devos Georgia domicilié(e) 137 rue de l'Université - 75007 - PARIS - France.

La marque SYSTEME ACI VISIO Anti corrosion intégrale a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99823428.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque SYSTEME ACI VISIO Anti corrosion intégrale arrivera à expiration en date du 16 novembre 2029.

ATLANTIC SOCIETE FRANCAISE DE DEVELOPPEMENT THERMIQUE a également déposé les autres marques suivantes : DUOTHERMIC , VENISE , PASS PROGRAM , DUOSYSTEME , NIRVANA , THERMOR , PRODIGIO , ATLANTIC , CACHEMIRE , NESTOR


ATLANTIC SOCIETE FRANCAISE DE DEVELOPPEMENT THERMIQUE, Société anonyme - 44 boulevard des Etats-Unis - 85000 - LA ROCHE-SUR-YON - France - SIREN 562053173


HIRSCH & ASSOCIES, Mme Devos Georgia - 137 rue de l'Université - 75007 - PARIS - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2000-16

Publication - Publication le 24 déc. 1999 au BOPI 1999-52

Renouvellement sans limitation le 22 septembre 2009 n°2418422 - Publication le 13 nov. 2009 au BOPI 2009-09-22

Renouvellement sans limitation le 15 novembre 2019 n°2730696 - Publication le 20 mars 2020 au BOPI 2019-11-15

Accumulateurs de chaleur, accumulateurs de vapeur, alimentateurs de chaudières de chauffage, appareils à air chaud, appareils de chauffage à combustible solide, appareils de climatisation, appareils de conditionnement d'air, appareils électriques de chauffage, appareils et installations de séchage, appareils et machines pour la purification de l'air, appareils pour bains, appareils réchauffeurs d'eau, chaudières de chauffage, chauffe-bains, chauffe-eau, générateurs de vapeur (autres que parties de machines), installations de chauffage à eau chaude, installations de climatisation, installations de conditionnement d'air, liquide ou gazeux, radiateurs (chauffage), radiateurs de chauffage central, radiateurs électriques, réchauffeurs d'air, récupérateurs de chaleur, sécheurs d'air, séchoirs (appareils).