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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) ATLANTIC SOCIETE FRANCAISE DE DEVELOPPEMENT THERMIQUE
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SYSTEME ACI ANTI CORROSION INTEGRALE
Marque renouvelée - Marque en vigueur

SYSTEME ACI ANTI CORROSION INTEGRALE
ATLANTIC SOCIETE FRANCAISE DE DEVELOPPEMENT THERMIQUE, société anonyme

Numéro de dépôt :
96604329
Date de dépôt :
04/01/1996
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
04/01/2026

Présentation de la marque SYSTEME ACI ANTI CORROSION INTEGRALE

Déposée le 4 janvier 1996 par la Société Anonyme (SA) ATLANTIC SOCIETE FRANCAISE DE DEVELOPPEMENT THERMIQUE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « SYSTEME ACI ANTI CORROSION INTEGRALE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1996-06 du 9 février 1996.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) ATLANTIC SOCIETE FRANCAISE DE DEVELOPPEMENT THERMIQUE domicilié(e) 44 Boulevard des Etats-Unis - 85000 - LA ROCHE SUR YON - France et immatriculée sous le numéro RCS 562 053 173 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Hirsch & Associés, Selarl d'Avocats, Mme Devos Georgia domicilié(e) 137 rue de l'Université - 75007 - PARIS - France.

La marque SYSTEME ACI ANTI CORROSION INTEGRALE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96604329.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque SYSTEME ACI ANTI CORROSION INTEGRALE arrivera à expiration en date du 4 janvier 2026.

ATLANTIC SOCIETE FRANCAISE DE DEVELOPPEMENT THERMIQUE a également déposé les autres marques suivantes : DUOTHERMIC , VENISE , PASS PROGRAM , DUOSYSTEME , NIRVANA , THERMOR , PRODIGIO , ATLANTIC , CACHEMIRE , NESTOR


ATLANTIC SOCIETE FRANCAISE DE DEVELOPPEMENT THERMIQUE, société anonyme - 44 Boulevard des Etats-Unis - 85000 - LA ROCHE SUR YON - France - SIREN 562053173


Hirsch & Associés, Selarl d'Avocats, Mme Devos Georgia - 137 rue de l'Université - 75007 - PARIS - France


Renouvellement sans limitation le 21 novembre 2005 n°2301249 - Publication au BOPI 2005-11-21

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1996-24

Publication - Publication le 9 févr. 1996 au BOPI 1996-06

Renouvellement sans limitation le 10 décembre 2015 n°2604263 - Publication le 25 mars 2016 au BOPI 2015-12-10

Accumulateurs de chaleur, accumulateurs de vapeur, alimentateurs de chaudières de chauffage, appareils à air chaud, appareils de chauffage à combustible solide, appareils de climatisation, appareils de conditionnement d'air, appareils électriques de chauffage, appareils et installations de séchage, appareils et machines pour la purification de l'air, appareils pour bains, appareils réchauffeurs d'eau, chaudières de chauffage, chauffe-bains, chauffe-eau, générateurs de vapeur (autres que parties de machines), installations de chauffage à eau chaude, installations et climatisation, installations de conditionnement d'air, liquide ou gazeux, radiateurs (chauffage), radiateurs de chauffage central, radiateurs électriques, réchauffeurs d'air, récupérateurs de chaleur, sécheurs d'air, séchoirs (appareils)