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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) ATLANTIC SOCIETE FRANCAISE DE DEVELOPPEMENT THERMIQUE
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PACIFIC
Marque renouvelée - Marque en vigueur

PACIFIC
ATLANTIC SOCIETE FRANCAISE DE DEVELOPPEMENT THERMIQUE, Société anonyme à directoire et conseil de surveillance

Numéro de dépôt :
96636471
Date de dépôt :
24/07/1996
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
24/07/2026

Présentation de la marque PACIFIC

Déposée le 24 juillet 1996 par la Société Anonyme (SA) ATLANTIC SOCIETE FRANCAISE DE DEVELOPPEMENT THERMIQUE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « PACIFIC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1996-36 du 6 septembre 1996.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) ATLANTIC SOCIETE FRANCAISE DE DEVELOPPEMENT THERMIQUE domicilié(e) 44 Boulevard des Etats Unis - 85000 - LA ROCHE-SUR-YON - France et immatriculée sous le numéro RCS 562 053 173 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Hirsch & Associés, Mme Devos Georgia domicilié(e) 137 Rue de l'Université - 75007 - PARIS - France.

La marque PACIFIC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96636471.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque PACIFIC arrivera à expiration en date du 24 juillet 2026.

ATLANTIC SOCIETE FRANCAISE DE DEVELOPPEMENT THERMIQUE a également déposé les autres marques suivantes : DUOTHERMIC , VENISE , PASS PROGRAM , DUOSYSTEME , NIRVANA , THERMOR , PRODIGIO , ATLANTIC , CACHEMIRE , NESTOR


ATLANTIC SOCIETE FRANCAISE DE DEVELOPPEMENT THERMIQUE, Société anonyme à directoire et conseil de surveillance - 44 Boulevard des Etats Unis - 85000 - LA ROCHE-SUR-YON - France - SIREN 562053173


Hirsch & Associés, Mme Devos Georgia - 137 Rue de l'Université - 75007 - PARIS - France


Inscription le 12 janvier 2001 - Transmission totale de propriété n°314798 - Publication au BOPI 2001-01-12

Renouvellement sans limitation le 28 avril 2006 n°2313783 - Publication au BOPI 2006-04-28

Inscription le 12 janvier 2001 - Transmission totale de propriété n°314799 - Publication au BOPI 2001-01-12

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1997-02

Publication - Publication le 6 sept. 1996 au BOPI 1996-36

Inscription le 20 août 2013 - Revendication d'ancienneté relative à une marque de l’Union européenne n°607309 - Publication le 20 sept. 2013 au BOPI 2013-08-20

Renouvellement sans limitation le 20 juin 2016 n°2621383 - Publication le 28 oct. 2016 au BOPI 2016-06-20

Accumulateurs de chaleur, accumulateurs de vapeur, alimentateurs de chaudières de chauffage, appareils à air chaud, appareils de chauffage à combustible solide, appareils de climatisation, appareils de conditionnement d'air, appareils électriques de chauffage, appareils et installations de séchage, appareils et machines pour la purification de l'air, appareils pour bains, appareils réchauffeurs d'eau, chaudières de chauffage, chauffe-bains, chauffe-eau, générateurs de vapeur (autres que parties de machines), installations de chauffage à eau chaude, installations de climatisation, installations de conditionnement d'air, liquide ou gazeux, radiateurs (chauffage), radiateurs de chauffage central, radiateurs électriques, réchauffeurs d'air, récupérateurs de chaleur, sécheurs d'air, séchoirs (appareils)