ECODOMO
Présentation de la marque ECODOMO
Déposée le 12 janvier 2010 par la Société Anonyme (SA) ATLANTIC SOCIETE FRANCAISE DE DEVELOPPEMENT THERMIQUE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « ECODOMO » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2010-07 du 19 février 2010.
Le déposant est
.Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque ECODOMO a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3704011.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque ECODOMO arrivera à expiration en date du 12 janvier 2030.
ATLANTIC SOCIETE FRANCAISE DE DEVELOPPEMENT THERMIQUE a également déposé les autres marques suivantes :
Publication - Publication le 19 févr. 2010 au BOPI 2010-07
Enregistrement sans modification - Publication le 2 juil. 2010 au BOPI 2010-26
Renouvellement sans limitation le 10 décembre 2019 n°2733655 - Publication le 17 avr. 2020 au BOPI 2019-12-10