Marque enregistrée - Marque en vigueur

CUMULUS
ATLANTIC SOCIETE FRANCAISE DE DEVELOPPEMENT THERMIQUE, Société Anonyme à Directoire et Conseil de Surveillance

Numéro de dépôt :
3833926
Date de dépôt :
23/05/2011
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
23/05/2021
CUMULUS de ATLANTIC SOCIETE FRANCAISE DE DEVELOPPEMENT THERMIQUE

Présentation de la marque CUMULUS

Déposée le 23 mai 2011 par la Société Anonyme (SA) ATLANTIC SOCIETE FRANCAISE DE DEVELOPPEMENT THERMIQUE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « CUMULUS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-24 du 17 juin 2011.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) ATLANTIC SOCIETE FRANCAISE DE DEVELOPPEMENT THERMIQUE domicilié(e) 44 boulevard des Etats-Unis - 85000 - LA ROCHE-SUR-YON - France et immatriculée sous le numéro RCS 562 053 173 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ATLANTIC SOCIETE FRANCAISE DE DEVELOPPEMENT THERMIQUE domicilié(e) 44 boulevard des Etats-Unis - 85000 - LA ROCHE-SUR-YON - France.

La marque CUMULUS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3833926.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 11

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CUMULUS arrivera à expiration en date du 23 mai 2021.

ATLANTIC SOCIETE FRANCAISE DE DEVELOPPEMENT THERMIQUE a également déposé les autres marques suivantes : DUOTHERMIC , RIVIERA , LITTORAL , ATLANTIC CLIMATISATION & VENTILATION , TANGO , VENISE , PASS PROGRAM , DUOSYSTEME , NIRVANA , SANTORINO


ATLANTIC SOCIETE FRANCAISE DE DEVELOPPEMENT THERMIQUE, Société Anonyme à Directoire et Conseil de Surveillance - 44 boulevard des Etats-Unis - 85000 - LA ROCHE-SUR-YON - France - SIREN 562053173


ATLANTIC SOCIETE FRANCAISE DE DEVELOPPEMENT THERMIQUE - 44 boulevard des Etats-Unis - 85000 - LA ROCHE-SUR-YON - France


Publication - Publication le 17 juin 2011 au BOPI 2011-24

Enregistrement sans modification - Publication le 16 sept. 2011 au BOPI 2011-37

Appareils et dispositifs de gestion de l'énergie ; appareils et dispositifs de programmation, de régulation et de contrôle pour les appareils de chauffage, de production d'eau chaude, de distribution d'eau, d'installations sanitaires et de chauffe-eau ;

Appareils de chauffage, de production d'eau chaude, de distribution d'eau et installations sanitaires, chauffe-eau.