Marque renouvelée - Marque en vigueur

ATLANTIC CLIMATISATION & VENTILATION
ATLANTIC SOCIETE FRANCAISE DE DEVELOPPEMENT THERMIQUE, Société anonyme

Numéro de dépôt :
3066980
Date de dépôt :
27/11/2000
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
27/11/2020
ATLANTIC CLIMATISATION & VENTILATION de ATLANTIC SOCIETE FRANCAISE DE DEVELOPPEMENT THERMIQUE

Présentation de la marque ATLANTIC CLIMATISATION & VENTILATION

Déposée le 27 novembre 2000 par la Société Anonyme (SA) ATLANTIC SOCIETE FRANCAISE DE DEVELOPPEMENT THERMIQUE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « ATLANTIC CLIMATISATION & VENTILATION » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2001-01 du 5 janvier 2001.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) ATLANTIC SOCIETE FRANCAISE DE DEVELOPPEMENT THERMIQUE domicilié(e) 44, Boulevard des Etats-Unis - 85000 - LA ROCHE-SUR-YON - France et immatriculée sous le numéro RCS 562 053 173 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, HIRSCH & ASSOCIES S.E.P., AVOCATS domicilié(e) 58, avenue Marceau - 75008 - PARIS - France.

La marque ATLANTIC CLIMATISATION & VENTILATION a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3066980.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 11

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque ATLANTIC CLIMATISATION & VENTILATION arrivera à expiration en date du 27 novembre 2020.

ATLANTIC SOCIETE FRANCAISE DE DEVELOPPEMENT THERMIQUE a également déposé les autres marques suivantes : DUOTHERMIC , RIVIERA , LITTORAL , TANGO , VENISE , PASS PROGRAM , DUOSYSTEME , NIRVANA , SANTORINO , ACI PERFORMANCE


ATLANTIC SOCIETE FRANCAISE DE DEVELOPPEMENT THERMIQUE, Société anonyme - 44, Boulevard des Etats-Unis - 85000 - LA ROCHE-SUR-YON - France - SIREN 562053173


HIRSCH & ASSOCIES S.E.P., AVOCATS - 58, avenue Marceau - 75008 - PARIS - France


Errata de l'enregistrement - Publication au BOPI 2001-52

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2001-42

Publication - Publication le 5 janv. 2001 au BOPI 2001-01

Renouvellement sans limitation le 25 juin 2010 n°2444516 - Publication le 27 août 2010 au BOPI 2010-06-25

Armoires et boîtiers de commande électriques ou électroniques ; appareils et installations électriques ou électroniques pour la mise en marche, la programmation, la régulation, le contrôle et l'arrêt, à distance, des appareils et installations d'éclairage, de chauffage, d'aération, de climatisation, de ventilation, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de production de vapeur, de distribution d'eau, dans l'habitat ou dans les locaux professionnels ; appareils de contrôle de chaleur ; dispositifs électriques ou électroniques de mise en marche d'appareils et d'installations d'aération, de chauffage, de climatisation, de cuisson, d'éclairage, de production de vapeur, de réfrigération, de séchage, de ventilation et de distribution d'eau ; dispositifs électriques ou électroniques de régulation de la température de l'air et/ou de l'eau ; dispositifs électriques ou électroniques de surveillance ; indicateurs de température ; logiciels dans le domaine du chauffage et de la domotique ; programmateurs électriques ou électroniques ; télécommandes ; dispositifs et installations électriques ou électroniques de gestion de l'énergie ; instruments d'alarme ; avertisseurs, avertisseurs d'incendie ; caméras vidéo ; cartes magnétiques ; cartes magnétiques d'identification ; appareils électriques de commutation ; coupe-circuits ; boîtes de dérivation (électricité) ; détecteurs de fumée ; disjoncteurs ; indicateurs de température ; panneaux de signalisation lumineux ou mécaniques ; dispositifs électriques pour l'ouverture des portes ; mesureurs de pression ; raccordements électriques ; tableaux d'affichage électronique ; tableaux de connexion ; thermostats. Accumulateurs de chaleurs, accumulateurs de vapeur, alimentateurs de chaudières de chauffage, appareils à air chaud, appareils de chauffage à combustible solide, appareils de climatisation, appareils de conditionnement d'air, appareils électriques de chauffage, appareils et installations de séchage, appareils et machines pour la purification de l'air, appareils pour bains, appareils réchauffeurs d'eau, chaudières de chauffage, chauffe-bains, chauffe-eau, générateurs de vapeur (autres que parties de machines), installations de chauffage à eau chaude, installations de climatisation, installations de conditionnement d'air, radiateurs (chauffage), radiateurs de chauffage central, radiateurs électriques, réchauffeurs d'air, récupérateurs de chaleur, sécheurs d'air, séchoirs (appareils), hottes d'aération, hottes d'aspiration, appareils d'ionisation pour le traitement de l'air, appareils et installations de filtrage d'air, filtres à air pour la climatisation, stérilisateurs d'air.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.