ATLANTIC SOCIETE FRANCAISE DE DEVELOPPEMENT THERMIQUE, Société anonyme
Numéro de dépôt :
99791511
Date de dépôt :
11/05/1999
Lieu de dépôt :
INPI Paris
Date d'expiration :
11/05/2029
Présentation de la marque ATLANTIC
Déposée le 11 mai 1999 par la Société Anonyme (SA) ATLANTIC SOCIETE FRANCAISE DE DEVELOPPEMENT THERMIQUE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI Paris),
la marque française « ATLANTIC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1999-25 du 18 juin 1999.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) ATLANTIC SOCIETE FRANCAISE DE DEVELOPPEMENT THERMIQUE domicilié(e) 44 Boulevard des Etats-Unis - 85000 - LA ROCHE-SUR-YON - France et immatriculée sous le numéro RCS 562 053 173 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, HIRSCH & ASSOCIES, Mme Devos Georgia domicilié(e) 137 rue de l'Université - 75007 - PARIS - France.
La marque ATLANTIC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99791511.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
ATLANTIC SOCIETE FRANCAISE DE DEVELOPPEMENT THERMIQUE, Société anonyme - 44 Boulevard des Etats-Unis - 85000 - LA ROCHE-SUR-YON - France - SIREN 562053173
HIRSCH & ASSOCIES, Mme Devos Georgia - 137 rue de l'Université - 75007 - PARIS - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1999-43
Publication - Publication le 18 juin 1999 au BOPI 1999-25
Renouvellement sans limitation le 15 mai 2009 n°2407558 - Publication le 31 juil. 2009 au BOPI 2009-05-15
Inscription le 20 août 2013 - Revendication d'ancienneté relative à une marque de l’Union européenne n°607309 - Publication le 20 sept. 2013 au BOPI 2013-08-20
Renouvellement sans limitation le 13 mai 2019 n°2715030 - Publication le 6 sept. 2019 au BOPI 2019-05-13
Armoires et boîtiers de commande ; appareils et installations électriques ou électroniques dans le domaine de la domotique ; appareils de contrôle de chaleur ; dispositifs électriques ou électroniques de mise en marche d'appareils et d'installations d'aération, de chauffage, de climatisation, de cuisson, d'éclairage, de production de vapeur, de réfrigération, de séchage, de ventilation et de distribution d'eau ; dispositifs électriques ou électroniques de régulation de la température de l'air et/ou de l'eau ; dispositifs électriques ou électroniques de surveillance ; indicateurs de température ; logiciels dans le domaine du chauffage et de la domotique ; programmateurs électriques ou électroniques ; télécommandes ; dispositifs et installations électriques ou électroniques de gestion de l'énergie ; instruments d'alarme ; avertisseurs, avertisseurs d'incendie ; caméras vidéo ; cartes magnétiques ; cartes magnétiques d'identification ; appareils électriques de commutation ; coupe-circuits ; boîtes de dérivation (électricité) ; détecteurs de fumée ; disjoncteurs ; indicateurs de température ; panneaux de signalisation lumineux ou mécaniques ; dispositifs électriques pour l'ouverture des portes ; mesureurs de pression ; raccordements électriques ; tableaux d'affichage électronique ; tableaux de connexion ; thermostats.
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