Marque enregistrée - Marque en vigueur

ATLANTIC
ATLANTIC SOCIETE FRANCAISE DE DEVELOPPEMENT THERMIQUE, société anonyme

Numéro de dépôt :
3821552
Date de dépôt :
07/04/2011
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
07/04/2021
ATLANTIC de ATLANTIC SOCIETE FRANCAISE DE DEVELOPPEMENT THERMIQUE

Présentation de la marque ATLANTIC

Déposée le 7 avril 2011 par la Société Anonyme (SA) ATLANTIC SOCIETE FRANCAISE DE DEVELOPPEMENT THERMIQUE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « ATLANTIC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-17 du 29 avril 2011.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) ATLANTIC SOCIETE FRANCAISE DE DEVELOPPEMENT THERMIQUE domicilié(e) 44, Boulevard des Etats-Unis - 85000 - LA ROCHE-SUR-YON - France et immatriculée sous le numéro RCS 562 053 173 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, HIRSCH & ASSOCIES S.E.P., AVOCATS domicilié(e) 58, avenue Marceau - 75008 - PARIS - France.

La marque ATLANTIC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3821552.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ATLANTIC arrivera à expiration en date du 7 avril 2021.

ATLANTIC SOCIETE FRANCAISE DE DEVELOPPEMENT THERMIQUE a également déposé les autres marques suivantes : DUOTHERMIC , RIVIERA , LITTORAL , ATLANTIC CLIMATISATION & VENTILATION , TANGO , VENISE , PASS PROGRAM , DUOSYSTEME , NIRVANA , SANTORINO


ATLANTIC SOCIETE FRANCAISE DE DEVELOPPEMENT THERMIQUE, société anonyme - 44, Boulevard des Etats-Unis - 85000 - LA ROCHE-SUR-YON - France - SIREN 562053173


HIRSCH & ASSOCIES S.E.P., AVOCATS - 58, avenue Marceau - 75008 - PARIS - France


Publication - Publication le 29 avr. 2011 au BOPI 2011-17

Inscription le 20 mars 2012 - Retrait partiel n°572009 - Publication le 20 avr. 2012 au BOPI 2012-03-20

Enregistrement avec modification - Publication le 22 juin 2012 au BOPI 2012-25

Services de vente au détail, service de vente en gros, services de vente directe et services de regroupement pour le compte de tiers, y compris sur l'Internet, d'appareils et d'installations de chauffage, de ventilation, de climatisation, de conditionnement d'air, de séchage, de production de vapeur, de distribution d'eau, installations sanitaires y compris les pièces de rechange de tous les produits précités permettant aux clients de visualiser et d'acheter ces produits ou ces services par tout moyen, à l'exception de leur transport ; études et recherches de marché dans le domaine du génie climatique ; informations et conseils commerciaux aux consommateurs et aux professionnels dans le domaine du génie climatique ; organisation d'expositions à buts commerciaux et publicitaires dans le domaine du génie climatique.

Installation, maintenance, réparation et entretien d'appareils de chauffage, de ventilation, de climatisation, de conditionnement d'air, de séchage, de production de vapeur, de distribution d'eau et installations sanitaires ; informations et conseils en matière d'installation, de maintenance, de réparation et d'entretien d'appareils de chauffage, de ventilation, de climatisation, de conditionnement d'air, de séchage, de production de vapeur, de distribution d'eau et installations sanitaires.

Education, formation, organisation de jeux dans le domaine du génie climatique ; organisation et conduite d'ateliers de formation ; organisation et conduite de colloques, conférences, congrès, séminaires ; organisation d'expositions à but culturels ou éducatifs ; organisation de concours à but culturels ou éducatifs ; publication de livres, publication de textes autres que textes publicitaires, publication électronique de livres et de périodiques en ligne, l'ensemble de ces services étant rendu dans le domaine du génie climatique.

Informations et conseils techniques pour les appareils et installations de chauffage, ventilation, climatisation, conditionnement d'air, séchage, production de vapeur, distribution d'eau et installations sanitaires ; information et conseils techniques dans les domaines de la production d'énergie électrique, éolienne, solaire, hydraulique, géothermique, thermique, climatique, d'énergies renouvelables ; diagnostics (rendus par des ingénieurs) pour l'implantation et l'installation d'appareils et d'installations de mise à disposition et/ou de production et/ou de distribution d'énergie ; contrôle de qualité dans le domaine du génie climatique ; études, recherches et expertises (travaux d'ingénieurs) dans les domaines de l'énergie, de l'environnement, des richesses naturelles et du développement durable ; études et conseils techniques sur la répartition de la consommation d'énergie ; évaluation et estimation techniques de la consommation d'énergie ; étude (expertises) de dimensionnement pour l'implantation et l'installation d'appareils et installations dans le domaine du génie climatique ; création (conception, élaboration), mise à jour et adaptation de logiciels ; programmation pour ordinateurs ; essais techniques en matière de chauffage, ventilation, climatisation, conditionnement d'air, séchage, production de vapeur, distribution d'eau et installations sanitaires ; contrôle et expertise (travaux d'ingénieurs) d'installations fonctionnant à l'aide de tout type d'énergies ; inspections techniques d'appareils et installations de chauffage, de ventilation, de climatisation, de conditionnement d'air, de séchage, de production de vapeur, de distribution d'eau et installations sanitaires ; recherches et développement de nouveaux produits pour des tiers dans le domaine de la production d'énergie électrique, éolienne, solaire, hydraulique, géothermique, thermique, climatique et d'énergies renouvelables.