ATLANTIC SOCIETE FRANCAISE DE DEVELOPPEMENT THERMIQUE, Société anonyme
Numéro de dépôt :
3129169
Date de dépôt :
02/11/2001
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
02/11/2021
Présentation de la marque ASP ANTI-SALISSURES PROCESS
Déposée le 2 novembre 2001 par la Société Anonyme (SA) ATLANTIC SOCIETE FRANCAISE DE DEVELOPPEMENT THERMIQUE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « ASP ANTI-SALISSURES PROCESS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2001-49 du 7 décembre 2001.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) ATLANTIC SOCIETE FRANCAISE DE DEVELOPPEMENT THERMIQUE domicilié(e) 44, Boulevard des Etats-Unis - 85000 - LA ROCHE-SUR-YON - France et immatriculée sous le numéro RCS 562 053 173 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, HIRSCH & ASSOCIES – S.E.P., AVOCATS domicilié(e) 58, avenue Marceau - 75008 - PARIS - France.
La marque ASP ANTI-SALISSURES PROCESS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3129169.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
ATLANTIC SOCIETE FRANCAISE DE DEVELOPPEMENT THERMIQUE, Société anonyme - 44, Boulevard des Etats-Unis - 85000 - LA ROCHE-SUR-YON - France - SIREN 562053173
HIRSCH & ASSOCIES – S.E.P., AVOCATS - 58, avenue Marceau - 75008 - PARIS - France
Demande de renouvellement le 14 juin 2011 n°2473028 - Publication au BOPI 2011-06-14
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2002-14
Publication - Publication le 7 déc. 2001 au BOPI 2001-49
Renouvellement sans limitation le 14 juin 2011 n°2473027 - Publication le 5 août 2011 au BOPI 2011-06-14
Accumulateurs de chaleur ; accumulateurs de vapeur ; alimentateurs de chaudières de chauffage ; appareils à air chaud ; appareils de chauffage à combustible solide ; appareils de climatisation ; appareils de conditionnement d'air ; appareils électriques de chauffage ; appareils et installations de séchage ; appareils et machines pour la purification de l'air ; appareils pour bains ; appareils réchauffeurs d'eau ; chaudières de chauffage ; chauffe-bains ; chauffe-eau ; générateurs de vapeur (autres que parties de machines) ; installations de chauffage à eau chaude ; installations de climatisation ; installations de conditionnement d'air ; radiateurs (chauffage) ; radiateurs de chauffage central ; radiateurs électriques ; réchauffeurs d'air ; récupérateurs de chaleur ; sécheurs d'air ; séchoirs (appareils) ; hottes d'aération ; hottes d'aspiration ; appareils d'ionisation pour le traitement de l'air ; appareils et installations de filtrage d'air ; filtres à air pour la climatisation ; stérilisateurs d'air.
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