Marque enregistrée - Marque en vigueur

ACI PERFORMANCE
ATLANTIC SOCIETE FRANCAISE DE DEVELOPPEMENT THERMIQUE, Société Anonyme

Numéro de dépôt :
3698017
Date de dépôt :
11/12/2009
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
11/12/2019
ACI PERFORMANCE de ATLANTIC SOCIETE FRANCAISE DE DEVELOPPEMENT THERMIQUE

Présentation de la marque ACI PERFORMANCE

Déposée le 11 décembre 2009 par la Société Anonyme (SA) ATLANTIC SOCIETE FRANCAISE DE DEVELOPPEMENT THERMIQUE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « ACI PERFORMANCE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2010-02 du 15 janvier 2010.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) ATLANTIC SOCIETE FRANCAISE DE DEVELOPPEMENT THERMIQUE domicilié(e) 44 Boulevard des Etats-Unis - 85000 - LA ROCHE SUR YON - France et immatriculée sous le numéro RCS 562 053 173 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, HIRSCH & ASSOCIES S.E.P., AVOCATS domicilié(e) 58, avenue Marceau - 75008 - PARIS - France.

La marque ACI PERFORMANCE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3698017.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 11

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ACI PERFORMANCE arrivera à expiration en date du 11 décembre 2019.

ATLANTIC SOCIETE FRANCAISE DE DEVELOPPEMENT THERMIQUE a également déposé les autres marques suivantes : DUOTHERMIC , RIVIERA , LITTORAL , ATLANTIC CLIMATISATION & VENTILATION , TANGO , VENISE , PASS PROGRAM , DUOSYSTEME , NIRVANA , SANTORINO


ATLANTIC SOCIETE FRANCAISE DE DEVELOPPEMENT THERMIQUE, Société Anonyme - 44 Boulevard des Etats-Unis - 85000 - LA ROCHE SUR YON - France - SIREN 562053173


HIRSCH & ASSOCIES S.E.P., AVOCATS - 58, avenue Marceau - 75008 - PARIS - France


Publication - Publication le 15 janv. 2010 au BOPI 2010-02

Enregistrement sans modification - Publication le 14 mai 2010 au BOPI 2010-19

Appareils et dispositifs de régulation, de contrôle, de protection contre la corrosion pour les appareils de chauffage, de distribution d'eau, les installations sanitaires, les chauffe-eau, chaudières, pompes à chaleur.

Appareils de chauffage, de distribution d'eau et installations sanitaires ; chauffe-eau ; chaudières ; pompes à chaleur.