Atlantic Société Française de Développement Thermique, Société Anonyme
Numéro de dépôt :
4189905
Date de dépôt :
17/06/2015
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration :
17/06/2025
Présentation de la marque COZYTOUCH
Déposée le 17 juin 2015 par la société Atlantic Société Française de Développement Thermique
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE),
la marque française « COZYTOUCH » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2015-28 du 10 juillet 2015.
Le déposant est la société Atlantic Société Française de Développement Thermique domicilié(e) 44 Boulevard des Etats-Unis - 85000 - LA ROCHE-SUR-YON - France et immatriculée sous le numéro RCS 562 053 173 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, GFC Atlantic, M. FISSON Antoine domicilié(e) 44 Boulevard des Etats-Unis - 85000 - LA ROCHE-SUR-YON - France.
La marque COZYTOUCH a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4189905.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Atlantic Société Française de Développement Thermique, Société Anonyme - 44 Boulevard des Etats-Unis - 85000 - LA ROCHE-SUR-YON - France - SIREN 562053173
GFC Atlantic, M. FISSON Antoine - 44 Boulevard des Etats-Unis - 85000 - LA ROCHE-SUR-YON - France
Publication - Publication le 10 juil. 2015 au BOPI 2015-28
Enregistrement avec modification - Publication le 27 nov. 2015 au BOPI 2015-48
Appareils et dispositifs de gestion de l'énergie ; appareils et dispositifs de programmation, de régulation, d'affichage et de contrôle pour les appareils de chauffage, de ventilation, de climatisation, de production d'eau chaude, de distribution d'eau, de séchage ; délesteurs ; thermostats ; programmateurs ; télécommandes. Appareils et instruments électriques ou électroniques pour traiter, mémoriser, transmettre, diffuser, recevoir des données ; interfaces pour applications domotiques ; appareils électriques ou électroniques de commande à distance de fonctions domotiques pour les équipements de génie climatique ; logiciels ; modems ; terminaux de télécommunication ; appareils émetteurs et récepteurs informatiques et de communication ; tablette électronique numérique ; dispositifs électroniques destinés à la réception et/ou la transmission sans fil de données ;
Appareils de chauffage, de ventilation, de climatisation, de production d'eau chaude, de distribution d'eau ; chauffe-eau ; chaudières ; pompes à chaleur ; planchers chauffants ; échangeurs de chaleur ; préparateurs d'eau chaude sanitaire ;
Diagnostic, installation, maintenance, mise en service, réparation et entretien d'appareils de chauffage, de ventilation, de climatisation, de conditionnement d'air, de séchage, de production de vapeur, de distribution d'eau et installations sanitaires ; informations et conseils en matière d'installation, de maintenance, de réparation et d'entretien d'appareils de chauffage, de ventilation, de climatisation, de conditionnement d'air, de séchage, de production de vapeur, de distribution d'eau et installations sanitaires ;
Services d'accès à des sites permettant l'installation, la configuration, la commande, la gestion, la surveillance, de fonctions et applications domotiques des appareils de génie climatique. Services de transmission d'informations, de messages par réseaux de télécommunication ; services de télécommunication ; services de communication entre terminaux d'ordinateurs ;
Informations et conseils techniques pour les appareils et installations de chauffage, ventilation, climatisation, conditionnement d'air, séchage, distribution d'eau ; information et conseils techniques dans les domaines de la production et de la consommation d'énergie électrique, solaire, géothermique, thermique, climatique, d'énergies renouvelables ; information et conseils techniques pour l'implantation et l'installation d'appareils et d'installations de mise à disposition et/ou de production et/ou de distribution d'énergie ; contrôle de qualité dans le domaine du génie climatique ; études et conseils techniques sur la répartition de la consommation d'énergie ; évaluation et estimation techniques de la consommation d'énergie ; étude (expertises) de dimensionnement pour l'implantation et l'installation d'appareils et installations dans le domaine du génie climatique.
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