Marque enregistrée - Marque en non vigueur
TELE BAC
Numéro de dépôt :
1699743
Date de dépôt :
10/06/1991
Lieu de dépôt :
BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
10/06/2001
Présentation de la marque TELE BAC
Déposée le 10 juin 1991 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) ATLANTEL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « TELE BAC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque TELE BAC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1699743.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TELE BAC est expirée depuis le 10 juin 2001.
ATLANTEL a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1992-12