Marque enregistrée - Marque en non vigueur

EXAM
ATLANTEL (S.A.R.L.)

Numéro de dépôt :
1734908
Date de dépôt :
20/07/1990
Lieu de dépôt :
BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
20/07/2000

Présentation de la marque EXAM

Déposée le 20 juillet 1990 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) ATLANTEL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « EXAM » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) ATLANTEL domicilié(e) 94, cours d'Alsace-Lorraine, 33000 BORDEAUX - France.

La marque EXAM a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1734908.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

38 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque EXAM est expirée depuis le 20 juillet 2000.

ATLANTEL a également déposé les autres marques suivantes : AUTO 64 , ARGONAUT , 01BAC , DRIM TIM , EXABAC , TER-INTEL , OVALIE , EXAM92 , 01CV , ALLOTURF


ATLANTEL (S.A.R.L.) - 94, cours d'Alsace-Lorraine, 33000 BORDEAUX - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1993-13

Inscription le 29 octobre 1998 - Acte modifiant le droit attaché à une marque n°265827 - Publication au BOPI 1998-10-29

Inscription le 30 juin 1997 - Transmission partielle de propriété en ce qui concerne les titulaires n°239386 - Publication au BOPI 1997-06-30

Transmission par quelques formes que ce soit, et notamment par télématique, de toutes informations relatives aux examens ou concours de toutes natures se déroulant en France ou à l'étranger. Ces informations peuvent notamment concerner les corrigés des épreuves et résultats des concours ou examnes

Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.