Marque enregistrée - Marque en non vigueur

PACK SYSTEM
ATLANPACK - Association loi 1901

Numéro de dépôt :
3169151
Date de dépôt :
10/06/2002
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
10/06/2012
PACK SYSTEM de ATLANPACK

Présentation de la marque PACK SYSTEM

Déposée le 10 juin 2002 par l'association loi 1901 ATLANPACK auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « PACK SYSTEM » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2002-29 du 19 juillet 2002.

Le déposant est l'association loi 1901 ATLANPACK domicilié(e) Pa de Montplaisir,16100 COGNAC - 16100 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ATLANPACK Jean Christophe BOULARD domicilié(e) Pa de Montplaisir,16100 COGNAC - 16100 - France.

La marque PACK SYSTEM a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3169151.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

07 16 35

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PACK SYSTEM est expirée depuis le 10 juin 2012.

ATLANPACK a également déposé les autres marques suivantes : MIDIPACK , CREAPACK , X PACK , C.I.E.L PACK Carrefour de l'Industrie, de l'Environnement, de la Logistique et du Conditionnement , Artpack , C.I.F.I.S. Carrefour de l'Innovation dans les Filières Industrielles et de Services , Forum de l'Innovation Packaging , V & S Pack , Spirit Valley , ATLANPACK


ATLANPACK - Association loi 1901 - Pa de Montplaisir,16100 COGNAC - 16100 - France


ATLANPACK Jean Christophe BOULARD - Pa de Montplaisir,16100 COGNAC - 16100 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2003-01

Publication - Publication le 19 juil. 2002 au BOPI 2002-29

- Machines et machines outils : - Robots - Machines à conditionnement - Machines pour fabrication emballages - Papier, carton et produits en ces matières : - Cartonnages - Sacs, sachets, pochettes pour emballage en papier - Tubes en carton - Etiquettes - Publicité, gestion des affaires commerciales, administration commerciale, travaux de bureau

Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).