Marque enregistrée - Marque en non vigueur
ANGELA MORLANT
Numéro de dépôt :
1410433
Date de dépôt :
24/04/1986
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
24/04/1996
Présentation de la marque ANGELA MORLANT
Déposée le 24 avril 1986 par madame ATLAN épouse MONTOYA Joëlle auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « ANGELA MORLANT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque ANGELA MORLANT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1410433.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ANGELA MORLANT est expirée depuis le 24 avril 1996.
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1987-45