Marque renouvelée - Marque en non vigueur

MINERGY
ATIE PROCESS (RNM transmission totale de propriété en cours d'inscription) SARL

Numéro de dépôt :
1241001
Date de dépôt :
20/06/1983
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
28/04/2013

Présentation de la marque MINERGY

Déposée le 20 juin 1983 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) ATIE PROCESS (RNM transmission totale de propriété en cours d'inscription auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « MINERGY » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) ATIE PROCESS (RNM transmission totale de propriété en cours d'inscription domicilié(e) Lieu dit Les Etangs du Thoré, RN 112,81660 BOUT DU PONT DE L'ARN,FRANCE (dossier no 2242286) - 81660 - France et immatriculée sous le numéro RCS 414 987 040 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, RAVINA SA F1.A05.81.MA1 F2.SD domicilié(e) 8 RUE DES BRIQUETIERS, ZA DE FONT GRASSE, BP 77,31703 BLAGNAC CEDEX (dossier no 2242286) - 31703 - France.

La marque MINERGY a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1241001.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

07 09 11

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque MINERGY est expirée depuis le 28 avril 2013.


ATIE PROCESS (RNM transmission totale de propriété en cours d'inscription) SARL - Lieu dit Les Etangs du Thoré, RN 112,81660 BOUT DU PONT DE L'ARN,FRANCE (dossier no 2242286) - 81660 - France - SIREN 414987040


RAVINA SA F1.A05.81.MA1 F2.SD - 8 RUE DES BRIQUETIERS, ZA DE FONT GRASSE, BP 77,31703 BLAGNAC CEDEX (dossier no 2242286) - 31703 - France


Renouvellement sans limitation le 28 avril 2003 n°2242286 - Publication au BOPI 2003-04-28

Renouvellement sans limitation n°2019008 - Publication au BOPI 1993-27

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1983-48

Inscription le 30 juin 2003 - Transmission totale de propriété n°373299 - Publication au BOPI 2003-06-30

Machines et machines outils, moteurs exceptés pour véhicules terrestre, équipements électrique destiné à la ventilation pour séchoirs à peaux par déshumidification. Equipements et installations d'éclairage, de chauffage, production de vapeur, réfrigération, séchage, ventilation et distribution d'eau et en particulier les pompes à chaleur et récupérateurs thermiques.

Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.