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Marques déposées par l'Entreprise Unipersonelle à Responsabilité Limité (EURL) ATI
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La Maintenance Différenciée
Marque enregistrée - Marque en vigueur

La Maintenance Différenciée
ATI, EURL

Numéro de dépôt :
4338426
Date de dépôt :
16/02/2017
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
16/02/2027
La Maintenance Différenciée de ATI

Présentation de la marque La Maintenance Différenciée

Déposée le 16 février 2017 par l'Entreprise Unipersonelle à Responsabilité Limité (EURL) ATI auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « La Maintenance Différenciée » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2017-10 du 10 mars 2017.

Le déposant est l'Entreprise Unipersonelle à Responsabilité Limité (EURL) ATI domicilié(e) 16 RUE MARCELIN BERTHELOT - 33400 - TALENCE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ATI, M. KOJCHEN Claude domicilié(e) 16 RUE marcelin BERTHELOT - 33400 - TALENCE - France.

La marque La Maintenance Différenciée a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4338426.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

37 40 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque La Maintenance Différenciée arrivera à expiration en date du 16 février 2027.

ATI a également déposé les autres marques suivantes : A.T.I. Alpes technologies international , ATI ACOUSTIQUE-THERMIQUE ISOLATION , ATI , A.T.I. ALARME TELESURVEILLANCE INTERVENTION , ATIPACK , STYL'FENETRE , RAPID BRONZAGE , ATIA , ATIA INDUSTRIE , ISOL-BLINDE


ATI, EURL - 16 RUE MARCELIN BERTHELOT - 33400 - TALENCE - France


ATI, M. KOJCHEN Claude - 16 RUE marcelin BERTHELOT - 33400 - TALENCE - France


Publication - Publication le 10 mars 2017 au BOPI 2017-10

Enregistrement avec modification - Publication le 11 août 2017 au BOPI 2017-32

Installation de machines ;

Rabotage de matériaux ; raffinage ; production d'énergie ; traitement des déchets (transformation) ; tri de déchets et de matières premières de récupération (transformation) ; recyclage d'ordures et de déchets ;

Recherches techniques.