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Marques déposées par madame ATHALYS-NEEL Yvelle
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BIO MORNE
Marque expirée - Marque en non vigueur

BIO MORNE
Mme ATHALYS-NEEL Yvelle
JOUPA LA

Numéro de dépôt :
3559816
Date de dépôt :
28/02/2008
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
28/02/2018
BIO MORNE de ATHALYS-NEEL Yvelle

Présentation de la marque BIO MORNE

Déposée le 28 février 2008 par madame ATHALYS-NEEL Yvelle et JOUPA LA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « BIO MORNE »

Les déposants sont madame ATHALYS-NEEL Yvelle - France et JOUPA LA domicilié(e) RUE DES ECOLES,97111 MORNE-A-L'EAU - 97111 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mme ATHALYS-NEEL Yvelle JOUPA LA domicilié(e) RUE DES ECOLES,97111 MORNE-A-L'EAU - 97111 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 31 32

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BIO MORNE est expirée depuis le 28 février 2018.


Mme ATHALYS-NEEL Yvelle - France

JOUPA LA - RUE DES ECOLES,97111 MORNE-A-L'EAU - 97111 - France


Mme ATHALYS-NEEL Yvelle JOUPA LA - RUE DES ECOLES,97111 MORNE-A-L'EAU - 97111 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2008-41

Publication - Publication le 11 avr. 2008 au BOPI 2008-15

Viande, poisson congelé ou séchés confitures, compotes, fruits et légumes déshydratés.

Farine, pâtisseries et confiseries, épices gâteaux, thé, produits agricoles ni préparés ni transformés ;

Animaux vivants, fruits et légumes frais, semences, plants et fleurs naturelles.

Boissons de fruits et jus de fruits. Tous ces produits étant issus de l'agriculture biologiques ou élaborés à partir de produits qui en sont issus.