Déposée le 1 octobre 2003 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) ATEMPORELLES MAINS LIBRES
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « ATEMPOREL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2003-46 du 14 novembre 2003.
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) ATEMPORELLES MAINS LIBRES domicilié(e) 28, rue de la Scellerie,37000 TOURS - 37000 - France et immatriculée sous le numéro RCS 339 797 854 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Henri Luc PIAT ATEMPOREL domicilié(e) 28, rue de la Scellerie,37000 TOURS - 37000 - France.
La marque ATEMPOREL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3249326.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ATEMPOREL est expirée depuis le 1 octobre 2013.
ATEMPOREL S.a.r.l. LES MAINS LIBRES - 28, rue de la Scellerie,37000 TOURS - 37000 - France - SIREN 339797854
M. Henri Luc PIAT ATEMPOREL - 28, rue de la Scellerie,37000 TOURS - 37000 - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2004-11
Publication - Publication le 14 nov. 2003 au BOPI 2003-46
Appareils d'éclairage. Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d'art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; commodes ; coussins ; étagères ; fauteuils ; sièges ; matélas. Literie (à l'exception du linge de lit) – ustensiles et récipients non électriques pour le ménage ou la cuisine ; porcelaine ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en terre cuite ou en verre. Tapis, paillassons, nattes et autres revêtements de sols. Tentures murales non en matières textiles : carpettes ; papiers peints.
Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.
Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.
Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.
Tapis, paillassons, nattes, linoléum et autres revêtements de sols ; tentures murales non en matières textiles. Carpettes ; papiers peints ; tapis de gymnastique ; tapis pour automobiles ; gazon artificiel.
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