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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) ATELIERS DE CONSTRUCTIONS MECANIQUES ET ELECTRIQUES-CONTI -S.A.C.O.M.E
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TOUTAUTO
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

TOUTAUTO
ATELIERS DE CONSTRUCTIONS MECANIQUES ET ELECTRIQUES-CONTI -S.A.C.O.M.E Société Anonyme

Numéro de dépôt :
1695598
Date de dépôt :
20/09/1991
Lieu de dépôt :
NICE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
20/09/2011

Présentation de la marque TOUTAUTO

Déposée le 20 septembre 1991 par la Société Anonyme (SA) ATELIERS DE CONSTRUCTIONS MECANIQUES ET ELECTRIQUES-CONTI -S.A.C.O.M.E auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (NICE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « TOUTAUTO » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) ATELIERS DE CONSTRUCTIONS MECANIQUES ET ELECTRIQUES-CONTI -S.A.C.O.M.E domicilié(e) 6 Quai Antoine 1er, 98000 MONACO MONACO (dossier no 2204166) - Monaco.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, OFFICE MEDITERRANEEN DE BREVETS D'INVENTION ET DE MARQUES - Cabine HAUTIER domicilié(e) (dossier no 2204166) - France.

La marque TOUTAUTO a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1695598.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

07 11 30

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque TOUTAUTO est expirée depuis le 20 septembre 2011.

ATELIERS DE CONSTRUCTIONS MECANIQUES ET ELECTRIQUES-CONTI -S.A.C.O.M.E a également déposé les autres marques suivantes : ACMHY , EXPRESSMATIC , RENAULT ACMA , CONTI


ATELIERS DE CONSTRUCTIONS MECANIQUES ET ELECTRIQUES-CONTI -S.A.C.O.M.E Société Anonyme - 6 Quai Antoine 1er, 98000 MONACO MONACO (dossier no 2204166) - Monaco


OFFICE MEDITERRANEEN DE BREVETS D'INVENTION ET DE MARQUES - Cabine HAUTIER - (dossier no 2204166) - France


Renouvellement sans limitation le 23 juillet 2001 n°2204166 - Publication au BOPI 2001-07-23

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1992-09

Machine à café électrique à usage professionnel;machine à café express.Cafetières électriques;cafetières automatiques et filtres à café (percolateur) électriques;torréfacteurs de café. Café torréfié, moulu ou en grains

Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.