Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) ATELIERS 2 PARIS - BRODERIES & TEXTILES ASSOCIES
/
ATELIERS 2 PARIS
Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

ATELIERS 2 PARIS
ATELIERS 2 PARIS - BRODERIES & TEXTILES ASSOCIES, société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
4103636
Date de dépôt :
07/07/2014
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
ATELIERS 2 PARIS de ATELIERS 2 PARIS - BRODERIES & TEXTILES ASSOCIES

Présentation de la marque ATELIERS 2 PARIS

Déposée par voie électronique le 7 juillet 2014 par la Société par Action Simplifiée (SAS) ATELIERS 2 PARIS - BRODERIES & TEXTILES ASSOCIES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « ATELIERS 2 PARIS »

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) ATELIERS 2 PARIS - BRODERIES & TEXTILES ASSOCIES domicilié(e) 29 rue Moret - 75011 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 801 391 624 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, GEVERS FRANCE, Mme. Sylvie CAZAUX domicilié(e) 41 avenue de Friedland - 75008 - PARIS - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

25 26 40

ATELIERS 2 PARIS - BRODERIES & TEXTILES ASSOCIES a également déposé les autres marques suivantes : CECILE HENRI ATELIER


ATELIERS 2 PARIS - BRODERIES & TEXTILES ASSOCIES, société par actions simplifiée - 29 rue Moret - 75011 - PARIS - France - SIREN 801391624


GEVERS FRANCE, Mme. Sylvie CAZAUX - 41 avenue de Friedland - 75008 - PARIS - France


Publication - Publication le 1 août 2014 au BOPI 2014-31

Inscription le 19 juillet 2017 - Rejet total n°704270 - Publication le 18 août 2017 au BOPI 2017-07-19

Vêtements, chaussures, chapellerie ; chemises ; foulards ; bonneterie ;

Dentelles et broderies, rubans et lacets ; boutons, crochets et oeillets, épingles et aiguilles ; fleurs artificielles ; articles de mercerie (à l'exception des fils) ; passementerie ; attaches ou fermetures pour vêtements ; articles décoratifs pour la chevelure ;

Couture ; services de broderie ; sérigraphie.