Marque renouvelée - Marque en non vigueur

PRODAL
ATELIER LA RUCHE "LES PAPILLONS BLANCS", Centre d'Aide par le Travail, association régie par la loi du 1erJuillet 1901

Numéro de dépôt :
1489847
Date de dépôt :
21/09/1988
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
21/09/2008

Présentation de la marque PRODAL

Déposée le 21 septembre 1988 par l'association loi 1901 ATELIER LA RUCHE "LES PAPILLONS BLANCS" auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « PRODAL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est l'association loi 1901 ATELIER LA RUCHE "LES PAPILLONS BLANCS" domicilié(e) Domaine Montjoye, route d'Ingersheim, 68230 TURCKHEIM (dossier no 2111370) - France.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, NOVAMARK domicilié(e) (dossier no 2111370) - France.

La marque PRODAL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1489847.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque PRODAL est expirée depuis le 21 septembre 2008.


ATELIER LA RUCHE "LES PAPILLONS BLANCS", Centre d'Aide par le Travail, association régie par la loi du 1erJuillet 1901 - Domaine Montjoye, route d'Ingersheim, 68230 TURCKHEIM (dossier no 2111370) - France


NOVAMARK - (dossier no 2111370) - France


Renouvellement sans limitation le 20 mars 1998 n°2111370 - Publication au BOPI 1998-03-20

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-10

Huiles, essences et graisses non comestibles, pétroles, cires, encaustiques, cirages, graisses pour cuir, cire liquide, cire colorante; cire en pains, paraffine en pains, détacheurs, suif pour tonneaux, vaseline à traire, graisse vaselinée antirouille, pâte à souder, huile pour vélos en flacons, poix pour cordonniers, poix pour bouchers, poix pour forgerons, savon mou, pâte d'ateliers pour mécaniciens, graisse pour voitures, graisse consistante, onguent pour pieds de chevaux, graisse adhérente pour courroies solide et liquide, chasse-mouches, huile dite de poisson, huile dite de pieds de boeuf.

Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. Sel pour conserver, autres que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel.

Peintures, vernis, laques, produits antirouille et produits contre la détérioration du bois ; matières tinctoriales ; mordants ; résines naturelles à l'état brut ; métaux en feuilles et en poudre pour peintres, décorateurs, imprimeurs et artistes. Colorants pour aliments ; encres d'imprimerie ; encres pour la peausserie ; enduits (peintures).

Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour cheveux ; dentifrices. Dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir.

Huiles et graisses industrielles ; lubrifiants ; produits pour absorber, arroser, lier la poussière ; combustibles (y compris les essences pour moteurs) et matières éclairantes ; bougies, mèches pour l'éclairage. Bois de feu ; gaz d'éclairage.

Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.

Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques. Constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés.

Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.