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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) ATELIER DES COTONNIERS
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MADE IN CAP FERRET
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

MADE IN CAP FERRET
ATELIER DES COTONNIERS, SARL

Numéro de dépôt :
3920470
Date de dépôt :
16/05/2012
Lieu de dépôt :
Dépôt Electronique Paris
Date d'expiration :
16/05/2022
MADE IN CAP FERRET de ATELIER DES COTONNIERS

Présentation de la marque MADE IN CAP FERRET

Déposée le 16 mai 2012 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) ATELIER DES COTONNIERS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Dépôt Electronique Paris), la marque française « MADE IN CAP FERRET » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-23 du 8 juin 2012.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) ATELIER DES COTONNIERS domicilié(e) 23 AVENUE DE LA LIBERATION - 33740 - ARES - France et immatriculée sous le numéro RCS 489 200 196 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ATELIER DES COTONNIERS, Mme. VERONIQUE DESTOUESSE domicilié(e) 23 AVENUE DE LA LIBERATION - 33740 - ARES - France.

La marque MADE IN CAP FERRET a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3920470.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

14 24 25

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MADE IN CAP FERRET est expirée depuis le 16 mai 2022.

ATELIER DES COTONNIERS a également déposé les autres marques suivantes : AVENUE DES CABANES , HUITRES ENTRE 2 MERS CABANES EN FETE , CABANES C & C COMPAGNIE


ATELIER DES COTONNIERS, SARL - 23 AVENUE DE LA LIBERATION - 33740 - ARES - France - SIREN 489200196


ATELIER DES COTONNIERS, Mme. VERONIQUE DESTOUESSE - 23 AVENUE DE LA LIBERATION - 33740 - ARES - France


Publication - Publication le 8 juin 2012 au BOPI 2012-23

Enregistrement sans modification - Publication le 7 sept. 2012 au BOPI 2012-36

Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages ; objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles ;

Tissus ; couvertures de lit ; tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement) ;

Vêtements, chaussures, chapellerie ; chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.