Marque enregistrée - Marque en vigueur

HUITRES ENTRE 2 MERS CABANES EN FETE
ATELIER DES COTONNIERS, SARL

Numéro de dépôt :
4132777
Date de dépôt :
10/11/2014
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
10/11/2024
HUITRES ENTRE 2 MERS CABANES EN FETE de ATELIER DES COTONNIERS

Présentation de la marque HUITRES ENTRE 2 MERS CABANES EN FETE

Déposée par voie électronique le 10 novembre 2014 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) ATELIER DES COTONNIERS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « HUITRES ENTRE 2 MERS CABANES EN FETE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-49 du 5 décembre 2014.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) ATELIER DES COTONNIERS domicilié(e) 23 AVENUE DE LA LIBERATION - 33740 - ARES - France et immatriculée sous le numéro RCS 489 200 196 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ATELIER DES COTONNIERS, Mme. VERONIQUE DESTOUESSE domicilié(e) 23 AVENUE DE LA LIBERATION - 33740 - ARES - France.

La marque HUITRES ENTRE 2 MERS CABANES EN FETE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4132777.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

20 25 40

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque HUITRES ENTRE 2 MERS CABANES EN FETE arrivera à expiration en date du 10 novembre 2024.

ATELIER DES COTONNIERS a également déposé les autres marques suivantes : AVENUE DES CABANES , MADE IN CAP FERRET , CABANES C & C COMPAGNIE


ATELIER DES COTONNIERS, SARL - 23 AVENUE DE LA LIBERATION - 33740 - ARES - France - SIREN 489200196


ATELIER DES COTONNIERS, Mme. VERONIQUE DESTOUESSE - 23 AVENUE DE LA LIBERATION - 33740 - ARES - France


Publication - Publication le 5 déc. 2014 au BOPI 2014-49

Enregistrement sans modification - Publication le 6 mars 2015 au BOPI 2015-10

Inscription le 21 mars 2016 - Transmission totale de propriété n°665479 - Publication le 22 avr. 2016 au BOPI 2016-03-21

Meubles, glaces (miroirs), cadres ; objets d'art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers ; boîtes en bois ou en matières plastiques ;

Vêtements, chaussures, chapellerie ; chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements ;

Sciage ; couture ; imprimerie ; informations en matière de traitement de matériaux ; services de broderie ; soudure ; polissage (abrasion) ; rabotage ; raffinage ; meulage ; meunerie ; services de gravure ; galvanisation ; services de dorure ; étamage ; services de teinturerie ; retouche de vêtements ; traitement de tissus ; services de reliure ; services d'encadrement d'oeuvres d'art ; purification de l'air ; vulcanisation (traitement de matériaux) ; décontamination de matériaux dangereux ; production d'énergie ; tirage de photographies ; développement de pellicules photographiques ; sérigraphie ; services de photogravure ; soufflage (verrerie) ; taxidermie ; traitement des déchets (transformation) ; tri de déchets et de matières premières de récupération (transformation) ; recyclage d'ordures et de déchets.