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Marques déposées par ATCE ENERGIES
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ATCE ENERGIES
Marque enregistrée - Marque en vigueur

ATCE ENERGIES
ATCE ENERGIES

Numéro de dépôt :
4463784
Date de dépôt :
22/06/2018
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
22/06/2028
ATCE ENERGIES de ATCE ENERGIES

Présentation de la marque ATCE ENERGIES

Déposée par voie électronique le 22 juin 2018 par ATCE ENERGIES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « ATCE ENERGIES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2018-28 du 13 juillet 2018.

Le déposant est ATCE ENERGIES domicilié(e) 5 RUE CHARLES DUCHESNE - 13290 - AIX EN PROVENCE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ATCE ENERGIES, Monsieur GERALD RIU domicilié(e) 5 RUE CHARLES DUCHESNES - 13290 - AIX EN PROVENCE - France.

La marque ATCE ENERGIES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4463784.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ATCE ENERGIES arrivera à expiration en date du 22 juin 2028.


ATCE ENERGIES - 5 RUE CHARLES DUCHESNE - 13290 - AIX EN PROVENCE - France


ATCE ENERGIES, Monsieur GERALD RIU - 5 RUE CHARLES DUCHESNES - 13290 - AIX EN PROVENCE - France


Publication - Publication le 13 juil. 2018 au BOPI 2018-28

Enregistrement avec modification - Publication le 12 oct. 2018 au BOPI 2018-41

Installations de climatisation domestiques; Installations de climatisation à usage commercial; Installations de climatisation centrale; Installations de climatisation; Installations de climatisation centrale à usage domestique; Installations de climatisation à usage domestique; Installations et appareils de ventilation [climatisation]; Systèmes CVC [chauffage, ventilation et climatisation]; installations sanitaires ; installations de climatisation.