Marque enregistrée - Marque en non vigueur

FRUIT D'OR EQUILIBRE
ASTRA-CALVE Société anonyme

Numéro de dépôt :
94530191
Date de dépôt :
22/07/1994
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
22/07/2004

Présentation de la marque FRUIT D'OR EQUILIBRE

Déposée le 22 juillet 1994 par la Société Anonyme (SA) ASTRA-CALVE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « FRUIT D'OR EQUILIBRE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-36 du 9 septembre 1994.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) ASTRA-CALVE domicilié(e) Tour Europe, La Défense, 92400 COURBEVOIE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mary Helen Vorillon Service des Marques - France.

La marque FRUIT D'OR EQUILIBRE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94530191.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque FRUIT D'OR EQUILIBRE est expirée depuis le 22 juillet 2004.

ASTRA-CALVE a également déposé les autres marques suivantes : UNIL , BLUE BAND , CARABUTA , MAYA , NUTREINE , SUPPLEX , FRIAL , MARS , LAURINA , ORO


ASTRA-CALVE Société anonyme - Tour Europe, La Défense, 92400 COURBEVOIE - France


Mary Helen Vorillon Service des Marques - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1994-52

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2007-03

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2009-06

Inscription le 7 janvier 2009 - Déclaration de renouvellement irrecevable n°488841 - Publication au BOPI 2009-01-07

Inscription le 18 décembre 2006 - Changement de dénomination;Changement de nature juridique n°445570 - Publication au BOPI 2006-12-18

Inscription le 26 mai 1998 - Concession de licence n°255054 - Publication au BOPI 1998-05-26

Inscription le 18 décembre 2006 - Changement de dénomination n°445568 - Publication au BOPI 2006-12-18

Inscription le 18 décembre 2006 - Changement de dénomination n°445569 - Publication au BOPI 2006-12-18

Demande de renouvellement le 9 juillet 2004 n°2268844 - Publication au BOPI 2004-07-09

Publication - Publication le 9 sept. 1994 au BOPI 1994-36

Huiles comestibles