Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ARTISAL ARCHAMBEAUD
ASTRA-CALVE Société anonyme

Numéro de dépôt :
94520092
Date de dépôt :
11/05/1994
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
11/05/2004

Présentation de la marque ARTISAL ARCHAMBEAUD

Déposée le 11 mai 1994 par la Société Anonyme (SA) ASTRA-CALVE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « ARTISAL ARCHAMBEAUD » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-25 du 24 juin 1994.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) ASTRA-CALVE domicilié(e) Tour Europe, La Défense, 92400 COURBEVOIE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mary Helen Vorillon Service des Marques - France.

La marque ARTISAL ARCHAMBEAUD a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94520092.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

32 33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ARTISAL ARCHAMBEAUD est expirée depuis le 11 mai 2004.

ASTRA-CALVE a également déposé les autres marques suivantes : UNIL , BLUE BAND , CARABUTA , MAYA , NUTREINE , SUPPLEX , FRIAL , MARS , LAURINA , ORO


ASTRA-CALVE Société anonyme - Tour Europe, La Défense, 92400 COURBEVOIE - France


Mary Helen Vorillon Service des Marques - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1995-44

Publication - Publication le 24 juin 1994 au BOPI 1994-25

Alcools, eaux de vie, sirops, liqueurs et spiritueux, le tout destiné aux professionnels de la boulangerie pâtisserie: Tous ces produits étant de fabrication artisanale

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.