FACETTES
Présentation de la marque FACETTES
Déposée le 3 juin 1993 par la Société Anonyme (SA) ASSURANCES GENERALES DE FRANCE I.A.R.T auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « FACETTES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1993-28 du 16 juillet 1993.
Le déposant est .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque FACETTES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93470494.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque FACETTES est expirée depuis le 3 juin 2013.
ASSURANCES GENERALES DE FRANCE I.A.R.T a également déposé les autres marques suivantes :
Renouvellement sans limitation le 30 mai 2003 n°2243247 - Publication au BOPI 2003-05-30
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1993-46
Publication - Publication le 16 juil. 1993 au BOPI 1993-28