Marque expirée - Marque en non vigueur

AGF SOLUXIS Emprunteurs
ASSURANCES GENERALES DE FRANCE I.A.R.T. Société Anonyme

Numéro de dépôt :
3436316
Date de dépôt :
21/06/2006
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
21/06/2016
AGF SOLUXIS Emprunteurs de ASSURANCES GENERALES DE FRANCE I.A.R.T

Présentation de la marque AGF SOLUXIS Emprunteurs

Déposée le 21 juin 2006 par la Société Anonyme (SA) ASSURANCES GENERALES DE FRANCE I.A.R.T auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « AGF SOLUXIS Emprunteurs »

Le déposant est la Société Anonyme (SA) ASSURANCES GENERALES DE FRANCE I.A.R.T domicilié(e) 87 Rue de Richelieu,75002 PARIS - 75002 - France et immatriculée sous le numéro RCS 542 110 291 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET JP COLAS CONSEILS en PROPRIÉTÉ INDUSTRIELLE domicilié(e) 37, Avenue Franklin-Roosevelt,75008 PARIS - 75008 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

36 38

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque AGF SOLUXIS Emprunteurs est expirée depuis le 21 juin 2016.

ASSURANCES GENERALES DE FRANCE I.A.R.T a également déposé les autres marques suivantes : COROLIS , CARBUR , Sijamais , ZENIUS , AGF - FOURNIL , (Marque figurative) , FRONTALIA , PRILEGE , PLAN VITASSUR , AGF. STYLES


ASSURANCES GENERALES DE FRANCE I.A.R.T. Société Anonyme - 87 Rue de Richelieu,75002 PARIS - 75002 - France - SIREN 542110291


CABINET JP COLAS CONSEILS en PROPRIÉTÉ INDUSTRIELLE - 37, Avenue Franklin-Roosevelt,75008 PARIS - 75008 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2006-47

Publication - Publication le 28 juil. 2006 au BOPI 2006-30

Services d'assurances, services d'assurance des personnes et de prévoyance ; services d'assurance santé ; assurances des personnes couvrant les risques décès, accidents, incapacité de travail, invalidité temporaire ou permanente ; assurance retraite ; assurances des emprunteurs ; assurances de groupe de personnes ; services de souscription et de gestion de contrats d'assurances ; affaires financières ; placements financiers ; services d'épargne ; services de souscription et de gestion de placements financiers et d'épargne.Télécommunications ; communications par terminaux d'ordinateurs ; services téléphoniques et de transmissions par voie télématique, notamment par voie Internet, d'informations, de consultations et d'opérations d'assurance et de placements financiers ; messagerie électronique.

Assurances ; services bancaires ; services bancaires en ligne ; affaires immobilières. Services de caisses de prévoyance. Emission de chèques de voyage ou de cartes de crédit. Estimations immobilières. Gestion financière. Gérance de biens immobiliers. Services de financement ; analyse financière ; constitution ou investissement de capitaux ; consultation en matière financière ; estimations financières (assurances, banques, immobilier) ; placement de fonds.

Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.