Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) Assur Conseils Services
/
ACS ENTREPRISE
Marque enregistrée - Marque en vigueur

ACS ENTREPRISE
Assur Conseils Services, SARL

Numéro de dépôt :
4189390
Date de dépôt :
16/06/2015
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
16/06/2025

Présentation de la marque ACS ENTREPRISE

Déposée par voie électronique le 16 juin 2015 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) Assur Conseils Services auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « ACS ENTREPRISE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2015-28 du 10 juillet 2015.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) Assur Conseils Services domicilié(e) 3 Boulevard Saint-Symphorien - 57050 - Longeville lès Metz - France et immatriculée sous le numéro RCS 805 001 898 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Assur Conseils Services, M. Vincent Gromada domicilié(e) 3 Boulevard Saint-Symphorien - 57050 - Longeville lès Metz - France.

La marque ACS ENTREPRISE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4189390.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

36

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ACS ENTREPRISE arrivera à expiration en date du 16 juin 2025.

Assur Conseils Services a également déposé les autres marques suivantes : ACS INDIVIDUEL


Assur Conseils Services, SARL - 3 Boulevard Saint-Symphorien - 57050 - Longeville lès Metz - France - SIREN 805001898


Assur Conseils Services, M. Vincent Gromada - 3 Boulevard Saint-Symphorien - 57050 - Longeville lès Metz - France


Publication - Publication le 10 juil. 2015 au BOPI 2015-28

Enregistrement sans modification - Publication le 9 oct. 2015 au BOPI 2015-41

Assurances ; gestion financière ; analyse financière ; constitution ou investissement de capitaux ; estimations financières (assurances, banques, immobilier).