SELEVET
Présentation de la marque SELEVET
Déposée le 3 juillet 1992 par monsieur ASSOUN Christian Daniel auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (TOULOUSE), la marque française « SELEVET » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1992-28 du 21 août 1992.
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque SELEVET a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92426292.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SELEVET est expirée depuis le 3 juillet 2002.
ASSOUN Christian Daniel a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1992-45
Publication - Publication le 21 août 1992 au BOPI 1992-28