Marque enregistrée - Marque en vigueur

Naturogite
Association, Mme. Frédérique BELIEN, Agissant pour le compte de la société "Naturogite" en cours de formation

Numéro de dépôt :
4390894
Date de dépôt :
25/09/2017
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
25/09/2027
Naturogite de Association

Présentation de la marque Naturogite

Déposée par voie électronique le 25 septembre 2017 par Association auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Naturogite » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2017-42 du 20 octobre 2017.

Le déposant est Association, Mme. Frédérique BELIEN, Agissant pour le compte de la société "Naturogite" en cours de formation domicilié(e) 47 rue Piéplu - 78700 - Conflans ste Honorine - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mme. Frédérique BELIEN domicilié(e) 283 Chemin des Pieux - 14130 - Bonneville La louvet - France.

La marque Naturogite a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4390894.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Naturogite arrivera à expiration en date du 25 septembre 2027.


Association, Mme. Frédérique BELIEN, Agissant pour le compte de la société "Naturogite" en cours de formation - 47 rue Piéplu - 78700 - Conflans ste Honorine - France


Mme. Frédérique BELIEN - 283 Chemin des Pieux - 14130 - Bonneville La louvet - France


Publication - Publication le 20 oct. 2017 au BOPI 2017-42

Enregistrement sans modification - Publication le 19 janv. 2018 au BOPI 2018-03

Tissus ; couvertures de lit ; tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain à l'exception de l'habillement ; sacs de couchage ;

Viande ; poisson ; volaille ; gibier ; fruits conservés ; fruits congelés ; fruits secs ; fruits cuisinés ; légumes conservés ; légumes surgelés ; légumes séchés ; légumes cuits ; gelées ; confitures ; compotes ; oeufs ; lait ; produits laitiers ; huiles à usage alimentaire ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; coquillages non vivants ; insectes comestibles non vivants ; conserves de viande ; conserves de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine ;

Produits de l'agriculture et de l'aquaculture, produits de l'horticulture et de la sylviculture ; animaux vivants ; fruits frais ; légumes frais ; semences (graines) ; plantes naturelles ; fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; gazon naturel ; insectes comestibles vivants ; céréales en grains non travaillés ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; bois bruts ; fourrages ;

Bières ; eaux minérales (boissons) ; eaux gazeuses ; boissons à base de fruits ; jus de fruits ; sirops pour boissons ; préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruits ; sodas ; apéritifs sans alcool ;

Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire ; services de bars ; services de traiteurs ; services hôteliers ; réservation de logements temporaires ; services de crèches d'enfants ; mise à disposition de terrains de camping ; services de maisons de retraite pour personnes âgées ; services de pensions pour animaux domestiques.