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Marques déposées par la société ASSISTANCE PUBLIQUE HOPITAUX DE PARIS
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PNEUMODOC
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

PNEUMODOC
ASSISTANCE PUBLIQUE HOPITAUX DE PARIS, Etablissement public d'hospitalisation

Numéro de dépôt :
3984533
Date de dépôt :
20/02/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
20/02/2023
PNEUMODOC de ASSISTANCE PUBLIQUE HOPITAUX DE PARIS

Présentation de la marque PNEUMODOC

Déposée par voie électronique le 20 février 2013 par la société ASSISTANCE PUBLIQUE HOPITAUX DE PARIS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « PNEUMODOC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-11 du 15 mars 2013.

Le déposant est la société ASSISTANCE PUBLIQUE HOPITAUX DE PARIS domicilié(e) 3 AVENUE VICTORIA - 75004 - PARIS 4 - France et immatriculée sous le numéro RCS 267 500 452 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, NOVAGRAAF FRANCE domicilié(e) 122 RUE EDOUARD VAILLANT - 92593 - LEVALLOIS-PERRET CEDEX - France.

La marque PNEUMODOC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3984533.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PNEUMODOC est expirée depuis le 20 février 2023.

ASSISTANCE PUBLIQUE HOPITAUX DE PARIS a également déposé les autres marques suivantes : ESPACE ETHIQUE COLLECTION , ROTADONE AP-HP , INSTITUT ETHIQUE ET SOINS HOSPITALIERS , LE TAP , KitCom Santé AP-HP , LA LETTRE DE L'ESPACE ETHIQUE AP-HP , CRAT , LA SERRE Cultivons vos projets à l'AP-HP , , MOABI AP-HP


ASSISTANCE PUBLIQUE HOPITAUX DE PARIS, Etablissement public d'hospitalisation - 3 AVENUE VICTORIA - 75004 - PARIS 4 - France - SIREN 267500452


NOVAGRAAF FRANCE - 122 RUE EDOUARD VAILLANT - 92593 - LEVALLOIS-PERRET CEDEX - France


Publication - Publication le 15 mars 2013 au BOPI 2013-11

Enregistrement sans modification - Publication le 21 juin 2013 au BOPI 2013-25

Appareils et instruments scientifiques, de mesurage ; logiciels (programmes enregistrés) ; équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs.